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2000 (552)
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Conseil municipal (552)
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Déliberation (552)
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Subventions à des crèches collectives associatives du 16e arrondissement. M. Hervé BENESSIANO, au lieu et place de Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 138
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Département de Paris une convention de délégation de maîtrise d'ouvrage pour la réalisation de travaux de rénovation des toitures-terrasses à l'école élémentaire, 4-6, rue Eugène-Reisz (20e). M. Vincent REINA, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DASCO 64
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association de culture berbère une convention pour une action de prévention dans les quartiers des Fougères, Porte des Lilas, Couronnes, Ménilmontant (20e). M. Dominique CANE, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 273
Conseil municipal
Subvention à l'association "Comité municipal d'action sociale et culturelle du 13e arrondissement" pour le fonctionnement des "Espaces de quartier". - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec ladite association. M. Didier BARIANI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DVLR 52
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché n° 98/05220 signé avec la société SOPRA pour la maintenance de l'application budgétaire et comptable "SYSIF". M. Paul AURELLI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DLTI 62
Conseil municipal
Réalisation par la S.G.I.M. d'un programme de construction de 5 logements (dont 1 atelier logement) PLUS, situé 20, impasse Saint-Sébastien (11e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DLH 239-2°
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation de travaux de réfection totale d'étanchéité des toitures terrasses au stade Léon-Biancotto (17e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Dominique CANE, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DPA 255
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres pour la fourniture de matériels, pièces détachées, accessoires, appareils de mesure, outils spécifiques et câbles destinés à la radio, téléphonie, vidéo et informatique. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le ou lesdits marché(s). M. Philippe GOUJON, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 PP 82
Conseil municipal
Don en espèces d'une somme de 150.000 F de Nina RICCI pour la restauration des décors et/ou des œuvres appartenant aux collections permanentes du Petit-Palais, musée des Beaux-Arts de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec Nina RICCI la convention financière correspondante. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 314
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole d'accord en vue de l'indemnisation de M. René GILBERT en raison des désordres apparus dans sa maison, 39, rue Liancourt (14e) suite à la réalisation de la construction d'une bibliothèque et d'un atelier sur le terrain situé à l'angle du passage Tenaille et de la rue Gassendi (14e). Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DPA 131
Conseil municipal
Programme 2000 de mesures en faveur des autobus. - Aménagements ponctuels dans les 8e, 12e, 14e, 15e, 18e, 19e et 20e arrondissements. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DVD 122
Conseil municipal
Don d'une somme de 300.000 F du groupe "Monoprix" pour la restauration du "Portique de Sèvres" (6e) en faveur de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 189
Conseil municipal
Acquisition d'une oeuvre de Jacques-Emile Blanche "Portrait d'Yvette Guilbert" pour le musée Carnavalet. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 278
Conseil municipal
Remise gracieuse de créances municipales de taxes de balayage afférentes aux exercices 1999 et antérieurs. MM. Jean-François LEGARET et Patrick TRÉMÈGE, rapporteurs.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DPE 52
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 2 emprunts à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme de réhabilitation comprenant 4 logements locatifs à usage social, situé 4, rue des Panoyaux (20e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DLH 244
Conseil municipal
Lutte contre l'habitat insalubre. - Programme d'urgence en faveur des plus démunis. - Mise en œuvre de la procédure préalable à l'acquisition de l'immeuble situé 64, boulevard de la Chapelle - 5, rue de Chartres (18e), dans le cadre de la loi "Vivien", en vue de la construction de logements sociaux. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAUC 200
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'"Association pour l'éducation thérapeutique et la réadaptation des enfants infirmes moteurs cérébraux" (A.P.E.T.R.E.I.M.C.) une convention de délégation de service public pour la gestion de la halte-garderie située 11-21, rue du Chalet (10e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mise à disposition des locaux. - Subvention d'équipement à ladite association. M. Hervé BENESSIANO et Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteurs.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 106
Conseil municipal
Réalisation par la S.I.E.M.P. d'un programme de construction de 34 logements PLUS et 34 places de stationnement, situé dans la Z.A.C. "Moskowa", lot L (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DLH 180-1°
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de restauration du clocher de l'église Saint-Jean-Baptiste-de-Grenelle (15e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 196
Conseil municipal
Bilan de la concertation préalable à l'aménagement du secteur "Debergue Rendez-Vous" (12e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAUC 164-1°
Conseil municipal
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