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Déliberation (552)
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Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert européen pour le transport des élèves des écoles parisiennes dans le cadre du tiers temps pédagogique, pour des sorties annuelles et prestations diverses. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DASCO 140
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation de travaux photographiques pour la Direction générale de l'Information et de la Communication. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DGIC 6
Conseil municipal
Subventions à des crèches collectives associatives du 17e arrondissement. M. Hervé BENESSIANO, au lieu et place de Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 139
Conseil municipal
Subventions, au titre de 2000 à des associations de jeunesse du 20e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 200
Conseil municipal
Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Centre d'action sociale d'animation et de loisirs" pour l'occupation du local, 38, rue Rébeval (19e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 238
Conseil municipal
Subvention d'objectifs à des associations sportives du 10e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 138
Conseil municipal
Subvention à l'association "Echo philharmonique Paris" (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 203
Conseil municipal
RECTIFICATIF – Revalorisation des subventions forfaitaires attribuées aux établissements privés de Petite enfance pour 2000. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 97
Conseil municipal
Approbation du principe de la couverture des terrains de tennis n° 8 et 9 du centre sportif Elisabeth (14e). - Approbation des modalités d'attribution de 3 marchés sur appel d'offres correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt du permis de construire. M. Dominique CANE, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 229
Conseil municipal
Subventions à des crèches collectives associatives du 14e arrondissement. M. Hervé BENESSIANO, au lieu et place de Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 136
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association de réinsertion sociale du Luxembourg (RESOLUX) une convention relative à l'utilisation de locaux scolaires situés dans l'immeuble, 85, boulevard Raspail (6e), loué par la Ville de Paris à l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris. M. Vincent REINA, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DASCO 124
Conseil municipal
Aménagement du secteur "passage Goix" (19e). - Bilan de la concertation. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAUC 77-1°
Conseil municipal
Subventions au titre de 2000 à des associations sportives du 1er arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 121
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au marché signé avec la société SICLI Extincteurs pour la vérification, la remise en état et le remplacement des matériels de lutte contre l'incendie équipant les établissements sportifs et balnéaires de la Ville de Paris. M. Dominique CANE, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 267
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la S.E.I.T.A. pour la distribution de cartes de paiement dites "Paris-carte". M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DFAE 99
Conseil municipal
Subvention à la Société d'histoire et d'archéologie du XIIIe arrondissement (13e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 248
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLUS à contracter par la S.G.I.M. en vue du financement principal d'un programme de construction de 22 logements PLUS sur le lot P3 dans la Z.A.C. "Réunion" (20e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLUS foncier à contracter par la S.G.I.M. en vue du financement de la charge foncière de cette opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DLH 240-3°
Conseil municipal
Aménagement du secteur "impasse Robert" (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir, le moment venu, le dépôt par la S.I.E.M.P. des demandes de permis de construire nécessaires à la réalisation de l'opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAUC 76-4°
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de restauration des baies 13, 111 et 113 de l'église Saint-Germain-des-Prés (6e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 244
Conseil municipal
Communication à M. le Maire de Paris sur le bilan et l'état d'avancement des travaux liés à la tempête du 26 décembre 1999. - Approbation du programme des travaux relatifs aux dépenses subventionnables par l'Etat. - Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter une subvention auprès de l'Etat et de signer les documents correspondants. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DFAE 114
Conseil municipal
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