500 résultats

Trier par :
Résultats par page

G - Approbation des modalités d'attribution d'un marché pour la restauration de registres conservés par les Archives de Paris. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAC 67
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant au marché de travaux signé avec l'entreprise "S.A. Entreprise industrielle" pour la réalisation des travaux d'extension des locaux de 20 à 24 divisions au collège Léon-Gambetta, 149, avenue Gambetta (20e). M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DPA 197
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la Caisse d'allocations familiales et la Fédération des centres sociaux et socio-culturels de Paris une convention pour la mise en place d'un centre social, 17, rue Jules-Romains (19e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 ASES 94-1°
Conseil général

G - Programme départemental d'aide à l'emploi 1997 : stages complémentaires. Mme Nicole CATALA, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAEE 27
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de construction d'un collège et d'un gymnase, îlot M08, Z.A.C. "Paris-Rive gauche" (13e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le marché de maîtrise d'oeuvre, le marché de contrôle technique et le marché de coordination et de déposer les demandes d'autorisations de construire relatives à cette opération. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAUC 2
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de ventilation et de remise en état des douches de l'internat dans l'ensemble immobilier scolaire Janson-de-Sailly, 106, rue de la Pompe (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DPA 142
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de remplacement du carrelage des façades au collège Camille-Claudel, 4 bis, avenue de Choisy (13e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DPA 136
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux d'extension et de mise en conformité de la salle informatique dans l'ensemble immobilier scolaire Jean-de-La Fontaine, 1, place de la Porte-Molitor (16e).- Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DPA 141
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de défendre au nom du Département de Paris dans l'instance tendant à l'annulation d'une décision portant refus d'agrément opposée à la demande d'ouverture d'une halte-garderie, 12, rue Dombasle (15e), par l'association "L'école buissonnière". M. Alain DESTREM, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 AJ 27
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant au marché de travaux signé avec l'entreprise "C.B.C. Service" pour la réalisation des travaux de restructuration du service de restauration au collège Anne-Frank, 38, rue Trousseau (11e). M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DPA 191
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec M. et Mme VINCENT un contrat pour la location d'un studio destiné à poursuivre la mise en place de la section d'autonomie du Centre éducatif Dubreuil, 13, rue de Chartres, Orsay (Essonne). M. Philippe LAFAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 ASES 89
Conseil général

G - Subvention à l'association "Relais famille" (16e). Mme Nicole CATALA, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAEE 23
Conseil général

G - Subvention à l'association "14e emploi développement" (14e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAEE 30
Conseil général

G - Approbation d'une convention-type relative à la mise en oeuvre d'une action d'accompagnement individuel à la recherche d'insertion en faveur des allocataires parisiens du R.M.I. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des conventions conformes à ladite convention-type avec des organismes de formation. M. Philippe LAFAY et Mme Nicole CATALA, rapporteurs.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAEE 28
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de traitement de la structure métallique des courettes aux lycée et collège Stéphane-Mallarmé, 29, rue de La Jonquière (17e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DPA 124
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux comprenant la fourniture et l'installation de matériel de cuisson au collège départemental Eugène-Delacroix, 13-15, rue Eugène-Delacroix (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DPA 199
Conseil général

G - Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux de couverture du bâtiment "Normandie" au centre de formation professionnelle, 4, rue Amédée-Brocard à Villepreux (Yvelines). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le marché négocié de travaux correspondant. M. Philippe LAFAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DPA 184
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant de substitution relatif au marché de travaux n° 95/42323 signé avec la Société Plastalu S.A. pour la rénovation des façades du foyer de jeunes travailleurs, 15-19, rue Tandou (19e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DPA 89
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 2 à la convention signée avec l'association "La Fayette accueil" relative à la prise en charge globale d'allocataires parisiens du R.M.I. M. Philippe LAFAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 ASES 91-5°
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant au marché de travaux signé avec la société "Hervé" en vue de la restructuration du service de restauration du lycée Henri IV, 23, rue Clovis (5e). M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DPA 202
Conseil général