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Subvention à l'Association des commerçants de la Porte-Brunet (19e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1132
Conseil municipal
Subvention à l'Association des commerçants du quartier Crimée (19e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1127
Conseil municipal
Subvention à l'Union des commerçants du Marché Lebon - Demours (17e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1114
Conseil municipal
Subvention à l'Association des commerçants de la rue des Martyrs (9e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1045
Conseil municipal
Subvention à l'association "Solidarité Sida Saint-Eustache" (1er). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 81
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement des locaux culturels prévus dans le programme de construction de 20 logements locatifs aidés situé 28-30, rue Gauthey (17e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DLH 212-4°
Conseil municipal
Approbation du principe de la fourniture en 2 lots de gilets de signalisation destinés aux agents des services de la Ville de Paris. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Alain DESTREM, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DLTI 60
Conseil municipal
Subvention à l'Association des commerçants et artisans du square d'Anvers (9e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1046
Conseil municipal
Subvention à l'Association des commerçants du centre commercial Daguerre (14e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1071
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir visant un bâtiment à usage d'entrepôt commercial situé 125, rue Brancion (15e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DLH 196
Conseil municipal
Subvention au Cercle d'études pédagogiques et culturelles de la 31e circonscription - C.E.P.C. 31 (20e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 765
Conseil municipal
Subvention à l'Association des commerçants de la rue Didot (14e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1073
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à l'association "Pour promouvoir les Jeunes interprètes de talent" (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 JS 103
Conseil municipal
Attribution du nom de "Jean-Fourastié" à une voie située dans le 15e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAUC 181
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement d'un programme de construction de 12 logements locatifs intermédiaires situé dans la Z.A.C. "Les Amandiers", 2 à 6, rue Gasnier-Guy (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DLH 134-5°
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de réhabilitation des vestiaires du bâtiment Lachelier au complexe sportif Halle Carpentier (13e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DPA 174
Conseil municipal
Subvention à l'Association des commerçants de la périphérie de la porte d'Orléans (14e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1072
Conseil municipal
Subvention à l'association des commerçants "Voltaire - Boulets - Montreuil" (11e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 997
Conseil municipal
Subventions, au titre de 1997, à des associations de jeunesse du 19e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 JS 93
Conseil municipal
Subvention à l'association des commerçants "Le village Daguerre" (14e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1078
Conseil municipal
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