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Subvention à l'Association des commerçants de la rue Mouton-Duvernet (14e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1077
Conseil municipal

Subvention à l'association "Comité de la Madeleine" (8e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1040
Conseil municipal

Subvention à l'association "Union des institutions sociales du 15e arrondissement" (15e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 728
Conseil municipal

Subvention à l'association "Artistes du 5e" (5e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1256
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle au Comité d'organisation du tournoi universitaire international de basket-ball (20e). M. Dominique CANE, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 JS 249
Conseil municipal

Attribution du nom de "Roland-Barthes" à une voie du 12e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAUC 162
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Fédération française de judo un bail à caractère emphytéotique portant location du terrain communal situé 21 à 25, avenue de la Porte de Chatillon (14e). MM. Dominique CANE et Michel BULTÉ, rapporteurs.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DLH 254
Conseil municipal

Modification statutaire applicable au corps des éducateurs de jeunes enfants de la Préfecture de police. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 PP 55
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de 4 à 16 aspiratrices de trottoirs ou de pistes cyclables (2 lots). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DPE 16
Conseil municipal

Subvention à l'Association des commerçants et artisans de la rue Washington (8e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1042
Conseil municipal

Subvention à l'Association des commerçants de la rue Mesnil (16e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1105
Conseil municipal

Subvention, au titre de 1997, à une association de jeunesse du 16e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 JS 90
Conseil municipal

Remise gracieuse de créances municipales de taxes de balayage afférentes aux exercices 1996 et antérieurs. MM. Patrick TRÉMÈGE et Jean-François LEGARET, rapporteurs.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DPE 43
Conseil municipal

Attribution de la dénomination "place Fréhel" à une place située dans le 20e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAUC 216
Conseil municipal

Subvention à l'association "Paris pour les Jeunes" (20e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1322
Conseil municipal

Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble communal situé 9-11, rue de la Perle (3e). M. Jean-François LEGARET, au lieu et place de l'Adjoint au Maire chargé du Domaine et des Concessions, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DLH 229
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des installations électriques à l'église Notre-Dame-de-la-Croix (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DPA 162
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réaménagement et de mise en conformité de l'accès des locaux administratifs au Théâtre musical de Paris (1er). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DPA 139
Conseil municipal

Subvention à l'Association des commerçants du Parc-André-Citroën (15e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1094
Conseil municipal

Subvention à l'association "Les Deux Moulins" (13e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1068
Conseil municipal