Débat-Délibs

Subvention à l'association "Maison des jeunes et de la culture Point-du-Jour" (16e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997

Déliberation

1997 JS 198

Conseil municipal

Subvention d'objectif au Club athlétique des sports généraux (16e). M. Dominique CANE, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997

Déliberation

1997 JS 270

Conseil municipal

Subvention à la Bibliothèque sonore de Paris "Albert Roos" (15e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997

Déliberation

1996 P. 2421

Conseil municipal

Subvention d'investissement à l'association "Ganone" pour la crèche collective, 44, rue Vieille-du-Temple (4e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association précitée pour le fonctionnement de cet établissement. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997

Déliberation

1997 ASES 43

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture en 4 lots de divers matériels pédagogiques destinés aux écoles de la Ville de Paris pour les années 1998 et 1999. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997

Déliberation

1997 DASCO 46

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Conseil général de l'Oise une convention en vue de la réalisation d'une mission de maîtrise d'oeuvre pour des travaux de comblement de carrière sous la route départementale n° 924 à Courteuil (Oise). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997

Déliberation

1997 DVD 76

Conseil municipal

Subvention à l'Association des commerçants pour la renaissance du quartier "4 Septembre - Choiseul - Gramont" (2e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997

Déliberation

1997 P. 1325

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire relatif à une école maternelle provisoire de 5 classes sur le terrain municipal, 172, rue Pelleport (20e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997

Déliberation

1997 DPA 182

Conseil municipal

Subventions, au titre de 1997, à des associations de jeunesse du 17e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997

Déliberation

1997 JS 91

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'Association "Reuilly Nation Sports" (12e). M. Dominique CANE, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997

Déliberation

1997 JS 189

Conseil municipal

Subvention au Cercle du 3e âge Saint-Paul - Saint-Gervais (4e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997

Déliberation

1997 P. 726

Conseil municipal

Subvention à l'Union des anciens combattants du cinéma (17e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997

Déliberation

1997 P. 1289

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration et de rénovation des locaux à la bibliothèque François-Villon (10e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997

Déliberation

1997 DPA 127

Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande d'autorisation d'installations classées formulée par le docteur Claire Gazengel en vue de l'exploitation d'un irradiateur de produits sanguins destinés aux services d'hématologie et d'onco-hématologie, au rez-de-chaussée du bâtiment Sèvres de l'hôpital Necker-Enfants malades (15e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997

Déliberation

1997 DAUC 164

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres en vue de la réalisation des travaux de grosses réparations et de modernisation des installations d'éclairage public et de jalonnement du boulevard périphérique. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997

Déliberation

1997 DVD 96

Conseil municipal

Subvention à l'Association des commerçants de l'avenue de Saint-Ouen et de la rue Championnet (17e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997

Déliberation

1997 P. 1119

Conseil municipal

Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement, pour 1997, d'un centre d'animation de la Ville de Paris implanté dans le 13e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997

Déliberation

1997 JS 128

Conseil municipal

Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement, pour 1997, d'un centre d'animation de la Ville de Paris implanté dans le 17e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997

Déliberation

1997 JS 133

Conseil municipal

Subvention d'investissement à l'Association nationale de diffusion culturelle (15e), au titre de la gestion de l'auditorium des Halles (1er). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997

Déliberation

1997 DAC 53

Conseil municipal

Subvention à l'association "La maison des rapatriés" (19e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997

Déliberation

1997 ASES 36

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Subvention à l'association "Maison des jeunes et de la culture Point-du-Jour" (16e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Subvention d'objectif au Club athlétique des sports généraux (16e). M. Dominique CANE, rapporteur.

Subvention à la Bibliothèque sonore de Paris "Albert Roos" (15e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention d'investissement à l'association "Ganone" pour la crèche collective, 44, rue Vieille-du-Temple (4e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association précitée pour le fonctionnement de cet établissement. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Conseil général de l'Oise une convention en vue de la réalisation d'une mission de maîtrise d'oeuvre pour des travaux de comblement de carrière sous la route départementale n° 924 à Courteuil (Oise). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

Subvention à l'Association des commerçants pour la renaissance du quartier "4 Septembre - Choiseul - Gramont" (2e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire relatif à une école maternelle provisoire de 5 classes sur le terrain municipal, 172, rue Pelleport (20e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Subventions, au titre de 1997, à des associations de jeunesse du 17e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Subvention exceptionnelle à l'Association "Reuilly Nation Sports" (12e). M. Dominique CANE, rapporteur.

Subvention au Cercle du 3e âge Saint-Paul - Saint-Gervais (4e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

Subvention à l'Union des anciens combattants du cinéma (17e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Subvention à l'Association des commerçants de l'avenue de Saint-Ouen et de la rue Championnet (17e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement, pour 1997, d'un centre d'animation de la Ville de Paris implanté dans le 13e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement, pour 1997, d'un centre d'animation de la Ville de Paris implanté dans le 17e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Subvention d'investissement à l'Association nationale de diffusion culturelle (15e), au titre de la gestion de l'auditorium des Halles (1er). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention à l'association "La maison des rapatriés" (19e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

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