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Subvention à l'association "Maison des jeunes et de la culture Point-du-Jour" (16e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 JS 198
Conseil municipal

Subvention d'objectif au Club athlétique des sports généraux (16e). M. Dominique CANE, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 JS 270
Conseil municipal

Subvention à la Bibliothèque sonore de Paris "Albert Roos" (15e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1996 P. 2421
Conseil municipal

Subvention d'investissement à l'association "Ganone" pour la crèche collective, 44, rue Vieille-du-Temple (4e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association précitée pour le fonctionnement de cet établissement. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 ASES 43
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture en 4 lots de divers matériels pédagogiques destinés aux écoles de la Ville de Paris pour les années 1998 et 1999. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DASCO 46
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Conseil général de l'Oise une convention en vue de la réalisation d'une mission de maîtrise d'oeuvre pour des travaux de comblement de carrière sous la route départementale n° 924 à Courteuil (Oise). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DVD 76
Conseil municipal

Subvention à l'Association des commerçants pour la renaissance du quartier "4 Septembre - Choiseul - Gramont" (2e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1325
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire relatif à une école maternelle provisoire de 5 classes sur le terrain municipal, 172, rue Pelleport (20e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DPA 182
Conseil municipal

Subventions, au titre de 1997, à des associations de jeunesse du 17e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 JS 91
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'Association "Reuilly Nation Sports" (12e). M. Dominique CANE, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 JS 189
Conseil municipal

Subvention au Cercle du 3e âge Saint-Paul - Saint-Gervais (4e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 726
Conseil municipal

Subvention à l'Union des anciens combattants du cinéma (17e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1289
Conseil municipal

Réalisation par la R.I.V.P. d'un programme de 9 logements locatifs intermédiaires situé 18, rue Pascal (5e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. la convention spécifique à ce programme. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DLH 169-2°
Conseil municipal

Opération d'aménagement du secteur "Haxo-Belleville" (19e et 20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'O.P.A.C. de Paris la convention d'aménagement dudit secteur. - Octroi d'une subvention à l'O.P.A.C. de Paris destinée à financer le déficit du bilan financier de l'opération d'aménagement. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DLH 44
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la collecte et la valorisation du verre à Paris (2 lots). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DPE 37
Conseil municipal

Subvention compensatrice de loyer dû par l'association "Centre associatif Mesnil Saint-Didier" pour l'occupation des locaux situés 25, rue Mesnil (16e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 JS 112
Conseil municipal

Subvention à l'association "Comité de défense du quartier Copernic" (16e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1102
Conseil municipal

Subvention au Comité des commerçants des vieux boulevards de Paris (4e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1022
Conseil municipal

Subvention à l'association "Comité des fêtes et des oeuvres de solidarité du 5e arrondissement de Paris" (5e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAC 54
Conseil municipal

Subvention à l'Association des commerçants de la Nation (20e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1137
Conseil municipal