Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
1997 (597)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (597)
Supprimer Document
Déliberation (597)
500 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Subvention à l'association "Maison des jeunes et de la culture Point-du-Jour" (16e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 JS 198
Conseil municipal
Subvention d'objectif au Club athlétique des sports généraux (16e). M. Dominique CANE, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 JS 270
Conseil municipal
Subvention à la Bibliothèque sonore de Paris "Albert Roos" (15e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1996 P. 2421
Conseil municipal
Subvention d'investissement à l'association "Ganone" pour la crèche collective, 44, rue Vieille-du-Temple (4e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association précitée pour le fonctionnement de cet établissement. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 ASES 43
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture en 4 lots de divers matériels pédagogiques destinés aux écoles de la Ville de Paris pour les années 1998 et 1999. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DASCO 46
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Conseil général de l'Oise une convention en vue de la réalisation d'une mission de maîtrise d'oeuvre pour des travaux de comblement de carrière sous la route départementale n° 924 à Courteuil (Oise). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DVD 76
Conseil municipal
Subvention à l'Association des commerçants pour la renaissance du quartier "4 Septembre - Choiseul - Gramont" (2e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1325
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire relatif à une école maternelle provisoire de 5 classes sur le terrain municipal, 172, rue Pelleport (20e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DPA 182
Conseil municipal
Subventions, au titre de 1997, à des associations de jeunesse du 17e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 JS 91
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à l'Association "Reuilly Nation Sports" (12e). M. Dominique CANE, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 JS 189
Conseil municipal
Subvention au Cercle du 3e âge Saint-Paul - Saint-Gervais (4e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 726
Conseil municipal
Subvention à l'Union des anciens combattants du cinéma (17e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1289
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration et de rénovation des locaux à la bibliothèque François-Villon (10e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DPA 127
Conseil municipal
Avis du Conseil de Paris sur la demande d'autorisation d'installations classées formulée par le docteur Claire Gazengel en vue de l'exploitation d'un irradiateur de produits sanguins destinés aux services d'hématologie et d'onco-hématologie, au rez-de-chaussée du bâtiment Sèvres de l'hôpital Necker-Enfants malades (15e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAUC 164
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres en vue de la réalisation des travaux de grosses réparations et de modernisation des installations d'éclairage public et de jalonnement du boulevard périphérique. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DVD 96
Conseil municipal
Subvention à l'Association des commerçants de l'avenue de Saint-Ouen et de la rue Championnet (17e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1119
Conseil municipal
Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement, pour 1997, d'un centre d'animation de la Ville de Paris implanté dans le 13e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 JS 128
Conseil municipal
Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement, pour 1997, d'un centre d'animation de la Ville de Paris implanté dans le 17e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 JS 133
Conseil municipal
Subvention d'investissement à l'Association nationale de diffusion culturelle (15e), au titre de la gestion de l'auditorium des Halles (1er). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAC 53
Conseil municipal
Subvention à l'association "La maison des rapatriés" (19e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 ASES 36
Conseil municipal
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
...
>|