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91- QOC 97-298 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris concernant l'affichage culturel et associatif à Paris.

SEPTEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal

28- 1997, DLH 180 - Programme d'isolation phonique du boulevard périphérique. - Réduction des nuisances sonores dans un immeuble de l'O.P.A.C. de Paris situé 5, boulevard du Bois-le-Prêtre (17e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement de travaux d'isolation phonique. - Participation financière de la Ville de Paris.

SEPTEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal

82- QOC 97-342 Question de M. Marc-Henri CASSAGNE et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Préfet de police sur les problèmes liés aux autorisations de tournage de films dans le quartier du faubourg Montmartre (9e).

SEPTEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal

2- Adoption de comptes rendus.

SEPTEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal

137- Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée.

SEPTEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal

36- 1997, DPA 185 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la recherche et le recensement des flocages et calorifugeages à base d'amiante dans les bâtiments, propriété de la Ville de Paris.

SEPTEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal

46- 1997, DVD 101 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour la réalisation d'enquêtes de stationnement sur le réseau viaire de la Ville de Paris par relevés de plaques minéralogiques et prestations annexes.

SEPTEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal

130- QOC 97-286 Question de Melle Cécile SILHOUETTE, élue de " Paris écologie, solidarité et citoyenneté ", à M. le Maire de Paris concernant les panneaux publicitaires dans les écoles élémentaires.

SEPTEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal

38- 1997, AJ 16 - Autorisation à M. le Maire de Paris de faire citer directement M. DIAS de LOMBA, gérant de l'entreprise de pompes funèbres de Belleville, devant le Tribunal correctionnel en vue de le voir condamné à payer une amende pour violation des droits d'exclusivité du Service extérieur des Pompes funèbres de la Ville de Paris.

SEPTEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal

59- Désignation de représentants du Conseil de Paris dans divers organismes.

SEPTEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal

114- QOC 97-321 Question de MM. Michel CHARZAT, Bertrand BRET et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos de la gestion par l'Agence immobilière à vocation sociale de logements dans le secteur " Ramponeau-Belleville " (20e).

SEPTEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal

108- QOC 97-315 Question de M. François DAGNAUD et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Préfet de police relative aux abus constatés dans l'activité des sociétés chargées de l'enlèvement des véhicules verbalisés sur la voie publique.

SEPTEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal

60- Questions orales posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police.

SEPTEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal

133- QOC 97-295 Question de M. Jean-François BLET, élu de " Paris écologie, solidarité et citoyenneté ", à M. le Maire de Paris concernant l'hôpital international Péan.

SEPTEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal

4- Adoption d'un voeu relatif à la suspension des expulsions.

SEPTEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal

45- 1997, DVD 61 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour la réalisation des travaux de maintenance des équipements de recueil d'informations et de données de trafic du boulevard périphérique, des équipements de vidéo-surveillance du trafic rattachés aux postes centraux d'exploitation et des équipements assurant la continuité des transmissions radiophoniques de sécurité dans les passages souterrains.

SEPTEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal

128- QOC 97-283 Question de MM. Alain DUMAIT, Georges MESMIN et Mme Benoîte TAFFIN, élus indépendants, à M. le Maire de Paris au sujet de " Paris-Expo ".

SEPTEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal

72- QOC 97-302 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Préfet de police concernant le nombre de fonctionnaires de Sécurité publique et de Police judiciaire en poste dans chaque arrondissement de Paris.

SEPTEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal

86- QOC 97-288 Question de M. Eric FERRAND et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris concernant la déconnexion de la location d'un stationnement de la location d'un logement P.L.I.

SEPTEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal

95- QOC 97-328 Question de M. Pierre MANSAT, Mme Gisèle MOREAU et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant les hôtels industriels à Paris.

SEPTEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal