Débat-Délibs

Subvention à l'Amicale de la 1ère Division française libre (13e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997

Déliberation

1997 P. 1333

Conseil municipal

Zone d'aménagement concerté "Bassin de la Villette" (19e). - Modification de l'acte de création. - Réduction du périmètre de la Z.A.C. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997

Déliberation

1997 DAUC 135-1°

Conseil municipal

Extension de la garantie de la Ville de Paris à une période supplémentaire d'amortissement de 3 ans pour 15 emprunts contractés par la S.I.E.M.P. auprès de la Caisse des dépôts et consignations. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997

Déliberation

1997 DLH 170

Conseil municipal

Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Affectation d'une autorisation de programme de 1.197.000 F pour financer la modernisation des ascenseurs et monte-charge du centre de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris à Courbevoie (Hauts-de-Seine). M. Philippe GOUJON, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997

Déliberation

1997 PP 67

Conseil municipal

Approbation du principe de la réhabilitation d'ouvrages d'assainissement du secteur "Bobillot-Rungis" (13e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Lucien FINEL, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997

Déliberation

1997 DPE 118

Conseil municipal

Approbation du principe de la construction d'un kiosque de garde et d'un abri au square des Batignolles (17e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997

Déliberation

1997 PJEV 56

Conseil municipal

Zone d'aménagement concerté "Bassin de la Villette" (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au traité de concession signé avec la S.E.M.A.V.I.P. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997

Déliberation

1997 DAUC 135-3°

Conseil municipal

Subvention à l'Association des commerçants de la rue de la Croix-Nivert-Nord (15e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997

Déliberation

1997 P. 1085

Conseil municipal

Subvention à l'Amicale des commerçants du quartier de la Convention (15e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997

Déliberation

1997 P. 1087

Conseil municipal

Subvention à l'association "Comité des fêtes et d'action sociale - Les amis du VIe" (6e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997

Déliberation

1997 DAC 69

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché pour la maintenance et la fourniture de matériels pour les appareils élévateurs situés dans les services centraux, les musées et les bibliothèques gérés par la Direction des Affaires culturelles de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997

Déliberation

1997 DAC 106

Conseil municipal

Approbation du principe de la migration vers l'an 2000 d'applications informatiques maintenues par le Service du Développement et de l'Ingénierie des logiciels de la Direction de la Logistique, des Télécommunications et de l'Informatique de la Ville de Paris. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Paul AURELLI, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997

Déliberation

1997 DLTI 28

Conseil municipal

Subventions, au titre de 1997, à des associations de jeunesse du 20e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997

Déliberation

1997 JS 94

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché signé avec la société "Corum" en vue de la réalisation d'une solution logicielle de gestion des régies d'avances et de recettes de la Ville de Paris. M. Paul AURELLI, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997

Déliberation

1997 DLTI 53

Conseil municipal

Subvention à l'Association des commerçants de la Bièvre (13e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997

Déliberation

1997 P. 1065

Conseil municipal

Subvention à l'association "Carré du Théâtre" (15e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997

Déliberation

1997 P. 1089

Conseil municipal

Versement d'un acompte sur la subvention globale de fonctionnement attribuée à la Caisse des écoles du 18e arrondissement pour l'exercice 1997. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997

Déliberation

1997 DASCO 18

Conseil municipal

Subvention au lycée professionnel Curial, agence comptable (19e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997

Déliberation

1997 P. 763

Conseil municipal

Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire du collège Beaumarchais (11e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997

Déliberation

1997 P. 1145

Conseil municipal

Modification de la délibération D. 1385-1°, en date du 28 septembre 1992, modifiée, fixant les dispositions statutaires applicables aux corps des ouvriers professionnels et des maîtres-ouvriers de la Préfecture de police. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997

Déliberation

1997 PP 54-1°

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Subvention à l'Amicale de la 1ère Division française libre (13e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Zone d'aménagement concerté "Bassin de la Villette" (19e). - Modification de l'acte de création. - Réduction du périmètre de la Z.A.C. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

Extension de la garantie de la Ville de Paris à une période supplémentaire d'amortissement de 3 ans pour 15 emprunts contractés par la S.I.E.M.P. auprès de la Caisse des dépôts et consignations. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Approbation du principe de la réhabilitation d'ouvrages d'assainissement du secteur "Bobillot-Rungis" (13e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Lucien FINEL, rapporteur.

Approbation du principe de la construction d'un kiosque de garde et d'un abri au square des Batignolles (17e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

Zone d'aménagement concerté "Bassin de la Villette" (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au traité de concession signé avec la S.E.M.A.V.I.P. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

Subvention à l'Association des commerçants de la rue de la Croix-Nivert-Nord (15e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

Subvention à l'Amicale des commerçants du quartier de la Convention (15e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

Subvention à l'association "Comité des fêtes et d'action sociale - Les amis du VIe" (6e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subventions, au titre de 1997, à des associations de jeunesse du 20e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché signé avec la société "Corum" en vue de la réalisation d'une solution logicielle de gestion des régies d'avances et de recettes de la Ville de Paris. M. Paul AURELLI, rapporteur.

Subvention à l'Association des commerçants de la Bièvre (13e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

Subvention à l'association "Carré du Théâtre" (15e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

Versement d'un acompte sur la subvention globale de fonctionnement attribuée à la Caisse des écoles du 18e arrondissement pour l'exercice 1997. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Subvention au lycée professionnel Curial, agence comptable (19e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire du collège Beaumarchais (11e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Modification de la délibération D. 1385-1°, en date du 28 septembre 1992, modifiée, fixant les dispositions statutaires applicables aux corps des ouvriers professionnels et des maîtres-ouvriers de la Préfecture de police. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

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