Débat-Délibs

Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement pour 1996 de centres d'animation de la Ville de Paris implantés dans le 12e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1068

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage signée avec l'Etat (Ministère de la Défense) relative à la réhabilitation de la caserne de la Garde républicaine "Vérines" (10e). M. Camille CABANA, rapporteur.

SEPTEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1034

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par l'O.P.A.C. de la Ville de Paris d'un permis de construire visant un bâtiment situé 6-8, rue du Volga (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1101

Conseil municipal

Attribution d'une dénomination à une place du 16e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

SEPTEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1134

Conseil municipal

Communication de M. le Maire de Paris relative aux observations de la Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France sur la gestion du domaine privé de la Ville de Paris.

SEPTEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1037

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession, par voie d'adjudication publique, de 10 lots de copropriété dépendant de l'immeuble situé 4-6, rue Racine (6e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

SEPTEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1164

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique de 12 lots de copropriété vacants dans l'immeuble situé 3-3 bis, rue des Beaux-Arts (6e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

SEPTEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1142

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché pour la gestion des abonnements aux périodiques et quotidiens français et étrangers des établissements du réseau des bibliothèques de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1093

Conseil municipal

Réalisation par la S.E.M.I.D.E.P. d'un programme de construction comprenant 47 logements en P.L.A., 74 places de stationnement et un foyer pour adolescents situé 77-79, rue de l'Eglise (15e). - Fixation définitive de la participation de la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1112

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire, d'une part, un avenant au marché de contrôle technique signé avec la société "Qualiconsult" et, d'autre part, un avenant au marché de maîtrise d'oeuvre signé avec M. François LAISNEY, architecte, associé au Bureau d'études techniques "Séchaud et Bossuyt", dans le cadre de la construction d'un ensemble scolaire, 15-17, rue de Tanger (19e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1086

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention d'affermage signée avec la Société Cordonnier fils pour la gestion du marché biologique et de produits rares, boulevard Raspail (6e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1171

Conseil municipal

Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement pour 1996 d'un centre d'animation de la Ville de Paris implanté dans le 6e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1065

Conseil municipal

Subvention au Foyer socio-éducatif du collège Marx-Dormoy (18e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1996

Déliberation

1996 P. 1357

Conseil municipal

Attribution d'une dénomination à un espace vert du 14e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

SEPTEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1133

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique de 3 logements vacants dépendant de l'ensemble immobilier situé 15-17, rue des Barres (4e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

SEPTEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1149

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique d'un logement vacant dépendant de l'immeuble situé 16, rue de Seine (6e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

SEPTEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1166

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de construction d'une école de 9 classes, 7-9, rue de l'Hôpital-Saint-Louis (10e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié de maîtrise d'oeuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1087

Conseil municipal

Aménagement des abords du Centre Georges Pompidou (4e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention du 18 mars 1993 signée avec le Centre national d'art et de culture Georges Pompidou. M. Bernard PLASAIT et Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteurs.

SEPTEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1059

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Fine club" une convention en vue de la mise en place d'animations sportives de prévention (19e). - Subvention à ladite association. M. Dominique CANE, rapporteur.

SEPTEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1082

Conseil municipal

Transfert du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur le transfert à un organisme de logement social de l'immeuble communal situé 48, rue Saint-André-des-Arts (6e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

SEPTEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1156

Conseil municipal

Débat Delib

359 résultats

Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement pour 1996 de centres d'animation de la Ville de Paris implantés dans le 12e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage signée avec l'Etat (Ministère de la Défense) relative à la réhabilitation de la caserne de la Garde républicaine "Vérines" (10e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par l'O.P.A.C. de la Ville de Paris d'un permis de construire visant un bâtiment situé 6-8, rue du Volga (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Attribution d'une dénomination à une place du 16e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

Communication de M. le Maire de Paris relative aux observations de la Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France sur la gestion du domaine privé de la Ville de Paris.

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession, par voie d'adjudication publique, de 10 lots de copropriété dépendant de l'immeuble situé 4-6, rue Racine (6e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique de 12 lots de copropriété vacants dans l'immeuble situé 3-3 bis, rue des Beaux-Arts (6e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Réalisation par la S.E.M.I.D.E.P. d'un programme de construction comprenant 47 logements en P.L.A., 74 places de stationnement et un foyer pour adolescents situé 77-79, rue de l'Eglise (15e). - Fixation définitive de la participation de la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention d'affermage signée avec la Société Cordonnier fils pour la gestion du marché biologique et de produits rares, boulevard Raspail (6e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement pour 1996 d'un centre d'animation de la Ville de Paris implanté dans le 6e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Subvention au Foyer socio-éducatif du collège Marx-Dormoy (18e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Attribution d'une dénomination à un espace vert du 14e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique de 3 logements vacants dépendant de l'ensemble immobilier situé 15-17, rue des Barres (4e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique d'un logement vacant dépendant de l'immeuble situé 16, rue de Seine (6e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Aménagement des abords du Centre Georges Pompidou (4e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention du 18 mars 1993 signée avec le Centre national d'art et de culture Georges Pompidou. M. Bernard PLASAIT et Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteurs.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Fine club" une convention en vue de la mise en place d'animations sportives de prévention (19e). - Subvention à ladite association. M. Dominique CANE, rapporteur.

Transfert du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur le transfert à un organisme de logement social de l'immeuble communal situé 48, rue Saint-André-des-Arts (6e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

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