Débat-Délibs

123 - QOC 96-316 Question de M. Alain DUMAIT, élu indépendant, à M. le Préfet de police relative aux activités des agents de la surveillance de Paris au mois d'août.

SEPTEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

26 - 1996, D. 1145 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur la mise en vente de l'immeuble communal situé 1, rue du Pont-Louis-Philippe (4e).

SEPTEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

56 - 1996, D. 1114 - Programme municipal d'accession sociale à la propriété. - Lancement d'un programme expérimental. - Définition et conditions générales.

SEPTEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

65 - 1996, D. 1059 - Aménagement des abords du centre Georges-Pompidou (4e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention du 18 mars 1993 signée avec le centre national d'art et de culture Georges-Pompidou.

SEPTEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

120 - QOC 96-362 Question de M. Marc-Henri CASSAGNE et des membres du groupe "Paris-Libertés" à M. le Maire de Paris sur les agressions dont sont victimes les agents de la Ville de Paris dans les parcs et jardins.

SEPTEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

53 - 1996, D. 1110 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire avec la société d'H.L.M. "L'Habitat social français" un avenant au bail à caractère emphytéotique portant location de la parcelle de terrain communal située 4-6, rue de la Moselle (19e).

SEPTEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

91 - QOC 96-348 Question de M. Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos du parking situé square de la Porte-de-Vanves (14e).

SEPTEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

122 - V - Questions des élus non-inscrits.

SEPTEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

46 - 1996, D. 1165 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique de 3 logements vacants dépendant de l'immeuble situé 6, rue de Seine (6e).

SEPTEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

45 - 1996, D. 1164 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique de 10 lots de copropriété dépendant de l'immeuble situé 4-6, rue Racine (6e).

SEPTEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

29 - 1996, D. 1148 - Transfert du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur le transfert à un organisme de logement social de l'immeuble communal situé 49, rue Lucien-Sampaix (10e).

SEPTEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

79 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.

SEPTEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

64 - 1996, D. 1135 - Dénomination de la voie provisoirement dénommée DU/20.

SEPTEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

121 - QOC 96-363 Question de M. Marc-Henri CASSAGNE et des membres du groupe "Paris-Libertés" à M. le Maire de Paris au sujet de la contribution de la Ville de Paris à la célébration du 20e anniversaire de la mort d'André Malraux.

SEPTEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

109 - IV - Questions des groupes "Rassemblement pour Paris" et "Paris-Libertés".

SEPTEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

8 - Dépôt de questions d'actualité.

SEPTEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

131 - QOC 96-336 Question de Mme Martine BILLARD, élue de "Paris écologie, solidarité et citoyenneté" à M. le Maire de Paris au sujet du dispositif de la zone urbaine sensible prévu à Belleville.

SEPTEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

48 - 1996, D. 1167 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession de 8 lots de copropriété vacants dans l'ensemble immobilier situé 5-7, rue des Beaux-Arts - 8 à 12, rue Visconti (6e).

SEPTEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

20 - 1996, D. 1139 - Vente du domaine de la Ville de Paris. - Déclassement du domaine public de voirie d'une parcelle située au droit des nos 76, rue Taitbout et 39, rue Saint-Lazare (9e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession de ladite parcelle.

SEPTEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

135 - Clôture de la séance.

SEPTEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

Débat Delib

359 résultats

123 - QOC 96-316 Question de M. Alain DUMAIT, élu indépendant, à M. le Préfet de police relative aux activités des agents de la surveillance de Paris au mois d'août.

26 - 1996, D. 1145 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur la mise en vente de l'immeuble communal situé 1, rue du Pont-Louis-Philippe (4e).

56 - 1996, D. 1114 - Programme municipal d'accession sociale à la propriété. - Lancement d'un programme expérimental. - Définition et conditions générales.

65 - 1996, D. 1059 - Aménagement des abords du centre Georges-Pompidou (4e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention du 18 mars 1993 signée avec le centre national d'art et de culture Georges-Pompidou.

120 - QOC 96-362 Question de M. Marc-Henri CASSAGNE et des membres du groupe "Paris-Libertés" à M. le Maire de Paris sur les agressions dont sont victimes les agents de la Ville de Paris dans les parcs et jardins.

53 - 1996, D. 1110 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire avec la société d'H.L.M. "L'Habitat social français" un avenant au bail à caractère emphytéotique portant location de la parcelle de terrain communal située 4-6, rue de la Moselle (19e).

91 - QOC 96-348 Question de M. Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos du parking situé square de la Porte-de-Vanves (14e).

122 - V - Questions des élus non-inscrits.

46 - 1996, D. 1165 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique de 3 logements vacants dépendant de l'immeuble situé 6, rue de Seine (6e).

45 - 1996, D. 1164 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique de 10 lots de copropriété dépendant de l'immeuble situé 4-6, rue Racine (6e).

29 - 1996, D. 1148 - Transfert du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur le transfert à un organisme de logement social de l'immeuble communal situé 49, rue Lucien-Sampaix (10e).

79 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.

64 - 1996, D. 1135 - Dénomination de la voie provisoirement dénommée DU/20.

121 - QOC 96-363 Question de M. Marc-Henri CASSAGNE et des membres du groupe "Paris-Libertés" à M. le Maire de Paris au sujet de la contribution de la Ville de Paris à la célébration du 20e anniversaire de la mort d'André Malraux.

109 - IV - Questions des groupes "Rassemblement pour Paris" et "Paris-Libertés".

8 - Dépôt de questions d'actualité.

131 - QOC 96-336 Question de Mme Martine BILLARD, élue de "Paris écologie, solidarité et citoyenneté" à M. le Maire de Paris au sujet du dispositif de la zone urbaine sensible prévu à Belleville.

48 - 1996, D. 1167 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession de 8 lots de copropriété vacants dans l'ensemble immobilier situé 5-7, rue des Beaux-Arts - 8 à 12, rue Visconti (6e).

20 - 1996, D. 1139 - Vente du domaine de la Ville de Paris. - Déclassement du domaine public de voirie d'une parcelle située au droit des nos 76, rue Taitbout et 39, rue Saint-Lazare (9e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession de ladite parcelle.

135 - Clôture de la séance.

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