Débat-Délibs

104 - QOC 96-355 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris sur la réimplantation du tramway à Paris.

SEPTEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

137 - Liste des membres présents

SEPTEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

134 - QOC 96-351 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris concernant la disparité des subventions attribuées au salon international de la machine agricole et à l'association des commerçants pour les illuminations.

SEPTEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

28 - 1996, D. 1147 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique de logements dépendant de l'ensemble immobilier situé dans le secteur "Lyautey-Suchet-Auteuil-Tolstoï" (16e).

SEPTEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

38 - 1996, D. 1157 - Transfert du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur le transfert à un organisme de logement social de l'immeuble communal situé 147, avenue d'Italie (13e).

SEPTEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

34 - 1996, D. 1153 - Transfert du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur le transfert à un organisme de logement social de l'immeuble communal situé 8, rue Descartes (5e).

SEPTEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

14 - IV - Question d'actualité de MM. Alain DUMAIT, Georges MESMIN et Mme Benoîte TAFFIN, élus indépendants, à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur les conditions de mise en oeuvre du plan vélo.

SEPTEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

117 - QOC 96-330 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe "Paris-Libertés" à M. le Maire de Paris sur le statut juridique de la "Cartoucherie" (12e).

SEPTEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

112 - QOC 96-366 Question de Mme Nicole CATALA à M. le Préfet de police au sujet de l'enlèvement des véhicules de livraison à domicile.

SEPTEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

124 - QOC 96-317 Question de M. Alain DUMAIT, élu indépendant, à M. le Maire de Paris sur le coût de l'exploitation de Radio Tour-Eiffel.

SEPTEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

47 - 1996, D. 1166 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique d'un logement vacant dépendant de l'immeuble situé 16, rue de Seine (6e).

SEPTEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

19 - 1996, D. 1138 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble communal situé 22-24, rue François-Miron (4e).

SEPTEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

33 - 1996, D. 1152 - Transfert du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur le transfert à un organisme de logement social de l'immeuble communal situé 45-47, rue de la Montagne-Sainte-Geneviève (5e).

SEPTEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

31 - 1996, D. 1150 - Transfert du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur le transfert à un organisme de logement social de l'immeuble communal situé 17-19, rue Visconti (6e).

SEPTEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

1 - Ouverture de la séance.

SEPTEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

71 - 1996, D. 1052 - Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Affectation d'une autorisation de programme de 112.900.000 F pour financer la restructuration de la caserne " Ménilmontant " de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris (20e).

SEPTEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

13 - III - Question d'actualité de M. Michel CHARZAT et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant les récents événements relatifs aux foyers George Sand et Crimée.

SEPTEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

107 - QOC 96-358 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative aux nuisances aériennes à Paris.

SEPTEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

95 - QOC 96-322 Question de MM. Henri MALBERG, Pierre MANSAT et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative au développement social urbain du quartier "Belleville".

SEPTEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

108 - QOC 96-359 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris à propos des études de l'I.S.L. portant sur les logements vacants.

SEPTEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

Débat Delib

359 résultats

104 - QOC 96-355 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris sur la réimplantation du tramway à Paris.

137 - Liste des membres présents

134 - QOC 96-351 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris concernant la disparité des subventions attribuées au salon international de la machine agricole et à l'association des commerçants pour les illuminations.

28 - 1996, D. 1147 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique de logements dépendant de l'ensemble immobilier situé dans le secteur "Lyautey-Suchet-Auteuil-Tolstoï" (16e).

38 - 1996, D. 1157 - Transfert du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur le transfert à un organisme de logement social de l'immeuble communal situé 147, avenue d'Italie (13e).

34 - 1996, D. 1153 - Transfert du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur le transfert à un organisme de logement social de l'immeuble communal situé 8, rue Descartes (5e).

14 - IV - Question d'actualité de MM. Alain DUMAIT, Georges MESMIN et Mme Benoîte TAFFIN, élus indépendants, à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur les conditions de mise en oeuvre du plan vélo.

117 - QOC 96-330 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe "Paris-Libertés" à M. le Maire de Paris sur le statut juridique de la "Cartoucherie" (12e).

112 - QOC 96-366 Question de Mme Nicole CATALA à M. le Préfet de police au sujet de l'enlèvement des véhicules de livraison à domicile.

124 - QOC 96-317 Question de M. Alain DUMAIT, élu indépendant, à M. le Maire de Paris sur le coût de l'exploitation de Radio Tour-Eiffel.

47 - 1996, D. 1166 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique d'un logement vacant dépendant de l'immeuble situé 16, rue de Seine (6e).

19 - 1996, D. 1138 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble communal situé 22-24, rue François-Miron (4e).

33 - 1996, D. 1152 - Transfert du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur le transfert à un organisme de logement social de l'immeuble communal situé 45-47, rue de la Montagne-Sainte-Geneviève (5e).

31 - 1996, D. 1150 - Transfert du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur le transfert à un organisme de logement social de l'immeuble communal situé 17-19, rue Visconti (6e).

1 - Ouverture de la séance.

71 - 1996, D. 1052 - Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Affectation d'une autorisation de programme de 112.900.000 F pour financer la restructuration de la caserne " Ménilmontant " de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris (20e).

13 - III - Question d'actualité de M. Michel CHARZAT et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant les récents événements relatifs aux foyers George Sand et Crimée.

107 - QOC 96-358 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative aux nuisances aériennes à Paris.

95 - QOC 96-322 Question de MM. Henri MALBERG, Pierre MANSAT et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative au développement social urbain du quartier "Belleville".

108 - QOC 96-359 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris à propos des études de l'I.S.L. portant sur les logements vacants.

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