Débat-Délibs

76 - 1996, D. 1066 - Solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement pour l'exercice 1995-1996 de 4 centres d'animation du 10e arrondissement.

SEPTEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

82 - I - Questions du groupe socialiste et apparentés.

SEPTEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

88 - QOC 96-345 Question de M. Claude FLEUTIAUX et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant la fermeture et la vente du centre de Chatel (15e).

SEPTEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

102 - QOC 96-353 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris sur les moyens mis en oeuvre par la Ville de Paris pour garantir les meilleures conditions de scolarisation des enfants dans la Capitale.

SEPTEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

100 - QOC 96-327 Question de MM. Henri MALBERG, Pierre MANSAT, Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur la suppression du poste de secours "Gaz de Paris".

SEPTEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

5 - Observations sur le déroulement de la séance.

SEPTEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

44 - 1996, D. 1163 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique de 5 logements vacants dépendant de l'ensemble immobilier situé 45-47, rue Saint-Paul (4e).

SEPTEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

37 - 1996, D. 1156 - Transfert du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur le transfert à un organisme de logement social de l'immeuble communal situé 48, rue Saint-André-des-Arts (6e).

SEPTEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

99 - QOC 96-326 Question de Mme Mireille MARCHIONI, M. Alain LHOSTIS et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative à la situation des personnels et des activités de la "S.A.D. Paris Centre".

SEPTEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

51 - 1996, D. 1099 - Réalisation par la R.I.V.P. d'un programme de construction comprenant 34 logements locatifs aidés, dont 3 logements ateliers d'artistes, 38 places de stationnement et des locaux commerciaux et professionnels situé 27 à 31, rue de Tanger et 3 à 5, place du Maroc dans la Z.A.C. " Flandre-Aubervilliers " (3e tranche) (19e). - Fixation définitive du montant de la participation financière de la Ville de Paris.

SEPTEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

114 - QOC 96-309 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Préfet de police relative à la surveillance autour des lycées de la porte de Saint-Cloud (16e).

SEPTEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

101 - III - Questions du groupe du Mouvement des citoyens.

SEPTEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

132 - QOC 96-349 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris à propos des conditions d'attribution des logements H.L.M.

SEPTEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

25 - 1996, D. 1144 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur la mise en vente de l'immeuble communal situé 21, rue du Pont-Louis-Philippe (4e).

SEPTEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

18 - 1996, D. 1137 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession de parcelles de terrain situées au Cornillon-sud à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis).

SEPTEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

11 - Suspension et reprise de la séance.

SEPTEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

81 - Questions orales posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police.

SEPTEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

10 - Examen des questions d'actualité.

SEPTEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

110 - QOC 96-337 Question de Mme Martine BILLARD, élue de "Paris écologie, solidarité et citoyenneté" à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police à propos de la mise en place du plan vélo et de la verbalisation des véhicules gênant la circulation des transports publics.

SEPTEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

60 - 1996, D. 1126 - Augmentation de la participation de la Ville de Paris au financement de l'opération de transformation par la R.I.V.P. de bureaux en 55 logements locatifs intermédiaires située 13, boulevard Saint-Martin et 20, rue Meslay (3e).

SEPTEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

Débat Delib

359 résultats

76 - 1996, D. 1066 - Solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement pour l'exercice 1995-1996 de 4 centres d'animation du 10e arrondissement.

82 - I - Questions du groupe socialiste et apparentés.

88 - QOC 96-345 Question de M. Claude FLEUTIAUX et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant la fermeture et la vente du centre de Chatel (15e).

102 - QOC 96-353 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris sur les moyens mis en oeuvre par la Ville de Paris pour garantir les meilleures conditions de scolarisation des enfants dans la Capitale.

100 - QOC 96-327 Question de MM. Henri MALBERG, Pierre MANSAT, Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur la suppression du poste de secours "Gaz de Paris".

5 - Observations sur le déroulement de la séance.

44 - 1996, D. 1163 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique de 5 logements vacants dépendant de l'ensemble immobilier situé 45-47, rue Saint-Paul (4e).

37 - 1996, D. 1156 - Transfert du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur le transfert à un organisme de logement social de l'immeuble communal situé 48, rue Saint-André-des-Arts (6e).

99 - QOC 96-326 Question de Mme Mireille MARCHIONI, M. Alain LHOSTIS et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative à la situation des personnels et des activités de la "S.A.D. Paris Centre".

114 - QOC 96-309 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Préfet de police relative à la surveillance autour des lycées de la porte de Saint-Cloud (16e).

101 - III - Questions du groupe du Mouvement des citoyens.

132 - QOC 96-349 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris à propos des conditions d'attribution des logements H.L.M.

25 - 1996, D. 1144 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur la mise en vente de l'immeuble communal situé 21, rue du Pont-Louis-Philippe (4e).

18 - 1996, D. 1137 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession de parcelles de terrain situées au Cornillon-sud à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis).

11 - Suspension et reprise de la séance.

81 - Questions orales posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police.

10 - Examen des questions d'actualité.

110 - QOC 96-337 Question de Mme Martine BILLARD, élue de "Paris écologie, solidarité et citoyenneté" à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police à propos de la mise en place du plan vélo et de la verbalisation des véhicules gênant la circulation des transports publics.

60 - 1996, D. 1126 - Augmentation de la participation de la Ville de Paris au financement de l'opération de transformation par la R.I.V.P. de bureaux en 55 logements locatifs intermédiaires située 13, boulevard Saint-Martin et 20, rue Meslay (3e).

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