359 résultats

Trier par :
Résultats par page

Transfert du domaine privé du Département de Paris. - Approbation de principe sur le transfert à un organisme de logement social de l'immeuble départemental situé 92, rue des Pyrénées (20e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

SEPTEMBRE 1996
Déliberation
1996 GM. 329
Conseil général

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de faire transférer au collège Edmond-Michelet, 70, rue de l'Ourcq (19e) le reliquat de compte dégagé par la gestion du collège Edgar-Quinet, 63, rue des Martyrs (9e). M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1996
Déliberation
1996 GM. 320
Conseil général

Subvention au Centre européen contre les drogues (19e). M. Camille CABANA, rapporteur.

SEPTEMBRE 1996
Déliberation
1996 P. 1120
Conseil général

3 - 1996, GM. 331 - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des marchés sur appel d'offres pour la recherche et le recensement des flocages et calorifugeages à base d'amiante dans les bâtiments propriété du Département de Paris.

SEPTEMBRE 1996
Débat
Conseil général

11 - QOC 96-1010 Question de Mme Gisèle STIEVENARD et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sujet du saturnisme à Paris.

SEPTEMBRE 1996
Débat
Conseil général

13 - QOC 96-1009 Question de Mme Martine BILLARD, élue de "Paris Ecologie Solidarité Citoyenneté", à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, à propos du plan départemental de gestion des déchets.

SEPTEMBRE 1996
Débat
Conseil général

15 - Liste des membres présents.

SEPTEMBRE 1996
Débat
Conseil général

2 - Adoption d'un compte rendu et de procès-verbaux.

SEPTEMBRE 1996
Débat
Conseil général

0 - Introduction

SEPTEMBRE 1996
Débat
Conseil général

9 - Questions orales posées à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général.

SEPTEMBRE 1996
Débat
Conseil général

12 - II - Question d'un élu non-inscrit.

SEPTEMBRE 1996
Débat
Conseil général

10 - I - Question du groupe socialiste.

SEPTEMBRE 1996
Débat
Conseil général

4 - 1996, GM. 330 - Approbation du programme 1996 des "Quartiers tranquilles". - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de solliciter une subvention auprès de la Région d'Ile-de-France.

SEPTEMBRE 1996
Débat
Conseil général

5 - 1996, GM. 323 - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention signée avec la Caisse d'allocations familiales de Paris relative à l'allocation-logement complémentaire pour les bénéficiaires du R.M.I. à Paris.

SEPTEMBRE 1996
Débat
Conseil général

7 - Adoption par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.

SEPTEMBRE 1996
Débat
Conseil général

14 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée.

SEPTEMBRE 1996
Débat
Conseil général

6 - 1996, GM. 326 - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de procéder à la cession de la propriété départementale située 77, rue de la Loire et rue de Bellefond à Angoulême (Charente).

SEPTEMBRE 1996
Débat
Conseil général

8 - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

SEPTEMBRE 1996
Débat
Conseil général

1 - Ouverture de la séance.

SEPTEMBRE 1996
Débat
Conseil général