Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
1996 (359)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Conseil
Conseil général (42)
Conseil municipal (317)
Document
Débat (154)
Déliberation (205)
359 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Transfert du domaine privé du Département de Paris. - Approbation de principe sur le transfert à un organisme de logement social de l'immeuble départemental situé 21, rue d'Ouessant (15e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
SEPTEMBRE 1996
Déliberation
1996 GM. 327
Conseil général
Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de notifier aux chefs d'établissement le montant des participations prévisionnelles attribuées, au titre de 1997, par le Département de Paris pour les dépenses de fonctionnement de collèges parisiens. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
SEPTEMBRE 1996
Déliberation
1996 GM. 321
Conseil général
Approbation du principe de la recherche et du recensement des flocages et calorifugeages à base d'amiante dans les bâtiments propriétés du Département de Paris. - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Camille CABANA, rapporteur.
SEPTEMBRE 1996
Déliberation
1996 GM. 331
Conseil général
Approbation des modalités d'attribution d'un marché "à bons de commandes" pour l'exécution en menuiserie et parquetage, de travaux d'entretien et de réparation des bâtiments départementaux. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché sur appel d'offres ou en marché négocié dans l'hypothèse ou l'appel d'offres précité serait déclaré infructueux. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
SEPTEMBRE 1996
Déliberation
1996 GM. 313
Conseil général
Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.
SEPTEMBRE 1996
Déliberation
1996 GR. 34
Conseil général
Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de notifier aux chefs d'établissement le montant des participations complémentaires attribuées, au titre de 1996, par le Département de Paris pour les dépenses de fonctionnement de collèges parisiens. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
SEPTEMBRE 1996
Déliberation
1996 GM. 316
Conseil général
Approbation du contenu et des modalités de réalisation d'un complément au programme, pour 1996, de premier équipement des collèges, de premier équipement et de renouvellement de mobilier et de matériel des collèges des ensembles immobiliers scolaires parisiens relevant de la compétence du Département de Paris. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
SEPTEMBRE 1996
Déliberation
1996 GM. 318
Conseil général
Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de notifier aux chefs d'établissement le montant des participations prévisionnelles attribuées, au titre de 1997, par le Département de Paris pour les dépenses de fonctionnement de lycées parisiens imbriqués dans des ensembles immobiliers scolaires. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
SEPTEMBRE 1996
Déliberation
1996 GM. 322
Conseil général
Budget modificatif des établissements départementaux au titre de 1996. MM. Philippe LAFAY et Camille CABANA, rapporteurs.
SEPTEMBRE 1996
Déliberation
1996 GM. 325
Conseil général
Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant au marché de maîtrise d'oeuvre signé avec M. BLETON, architecte, en vue de la réalisation de la première phase du schéma-directeur de l'ensemble immobilier scolaire Henri-Bergson, 27, rue Edouard-Pailleron (19e). M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
SEPTEMBRE 1996
Déliberation
1996 GM. 315
Conseil général
Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant au marché d'études signé avec M. RIVIERE, architecte, pour la construction d'un pôle de santé, 16-18, rue Cavé (18e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.
SEPTEMBRE 1996
Déliberation
1996 GM. 310
Conseil général
Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Etat et l'association "Ecole normale sociale" une convention en vue de confier à cette dernière une mission de coordination et de médiation sur le site "Charles Hermite", porte d'Aubervilliers (18e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.
SEPTEMBRE 1996
Déliberation
1996 GM. 324
Conseil général
Transfert du domaine privé du Département de Paris. - Approbation de principe sur le transfert à un organisme de logement social de l'immeuble départemental situé 41, rue de Lyon (12e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
SEPTEMBRE 1996
Déliberation
1996 GM. 328
Conseil général
Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention signée avec la Caisse d'allocations familiales de Paris relative à l'allocation-logement complémentaire pour les bénéficiaires du R.M.I. à Paris. M. Philippe LAFAY, rapporteur.
SEPTEMBRE 1996
Déliberation
1996 GM. 323
Conseil général
Approbation du contenu et des modalités d'attribution des concessions de logement dans des établissements publics locaux d'enseignement relevant de la compétence du Département de Paris. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
SEPTEMBRE 1996
Déliberation
1996 GM. 317
Conseil général
Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection de 5 logements dans l'ensemble immobilier scolaire François-Villon, 10-16, avenue Marc-Sangnier (14e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
SEPTEMBRE 1996
Déliberation
1996 GM. 311
Conseil général
Approbation du principe de la réalisation des travaux de réorganisation du service de restauration du collège Modigliani, 1, rue de Cherbourg (15e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié d'études correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
SEPTEMBRE 1996
Déliberation
1996 GM. 314
Conseil général
Fixation et règlement des honoraires des avocats et des avoués du Département de Paris au titre de 1996 (2e trimestre). M. Alain DESTREM, rapporteur.
SEPTEMBRE 1996
Déliberation
1996 GM. 308
Conseil général
Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la R.I.V.P. une convention de mandat de maîtrise d'ouvrage confiant à cet organisme une mission relative à l'exécution des travaux de grosses réparations et d'entretien des bâtiments des lycée et collège Jacques-Decour, 12, avenue Trudaine (9e). M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
SEPTEMBRE 1996
Déliberation
1996 GM. 319
Conseil général
Approbation du programme 1996 des "Quartiers tranquilles". - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de solliciter une subvention auprès de la Région d'Ile-de-France. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
SEPTEMBRE 1996
Déliberation
1996 GM. 330
Conseil général
...
8
9
10
11
12
13
14
15
16
17
18