Débat-Délibs

Subvention au Foyer socio-éducatif du lycée Claude-Bernard (16e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1996

Déliberation

1996 P. 1175

Conseil municipal

Subvention à la Fondation Eugène-Napoléon (12e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1996

Déliberation

1996 P. 560

Conseil municipal

Subvention, au titre de 1996, à une association de jeunesse du 5e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1061

Conseil municipal

Réalisation par la S.E.M.I.D.E.P. d'un programme de construction, en P.L.A.-adapté, comprenant 10 logements pour personnes défavorisées et 10 places de stationnement situé 55-57, rue des Maraîchers (20e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1103-1°

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement des locaux d'activité prévus dans le programme de 12 P.L.A.-insertion situé 124, avenue de la République (11e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1125-4°

Conseil municipal

Réalisation par la R.I.V.P. d'un programme de réhabilitation d'un immeuble en 26 logements intermédiaires et 2 commerces situé 50, rue de Douai (9e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1111-2°

Conseil municipal

Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Affectation d'une autorisation de programme de 20.085.000 F pour financer l'acquisition de droits à construire pour la réalisation du futur centre de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris "Nanterre" (Hauts-de-Seine). M. Philippe GOUJON, rapporteur.

SEPTEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1049

Conseil municipal

Transfert du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur le transfert à un organisme de logement social de l'immeuble communal situé 4, rue de Mont-Louis (11e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

SEPTEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1151

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter auprès de l'Etat une subvention d'équipement culturel au titre de l'informatisation du réseau des bibliothèques de la Ville de Paris. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1092

Conseil municipal

Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école maternelle, 22, rue Tandou (19e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1996

Déliberation

1996 P. 590

Conseil municipal

Subvention au Comité des fêtes et d'actions sociales du 9e arrondissement. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1996

Déliberation

1996 P. 1592

Conseil municipal

Subvention au Centre de la jeunesse de Saint-Thomas-d'Aquin (7e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1996

Déliberation

1996 P. 646

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession, par voie d'adjudication publique, de logements dépendant de l'ensemble immobilier situé dans le secteur "Lyautey-Suchet-Auteuil-Tolstoï" (16e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

SEPTEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1147

Conseil municipal

Réalisation par la S.E.M.I.D.E.P. d'un programme de réhabilitation de 225 logements en PALULOS situé 35-43, rue Duris (20e). - Fixation définitive de la participation de la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1105

Conseil municipal

Approbation du principe de la création de couvertures en toile pour le tennis et de l'aire de skateboard du centre sportif Suzanne-Lenglen (15e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant (4 lots). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.

SEPTEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1078

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association des personnels sportifs des administrations parisiennes une convention d'occupation du domaine public pour l'exploitation des courts de tennis Jean-Dixmier (16e). M. Dominique CANE, rapporteur.

SEPTEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1080

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réfection de la toiture du bâtiment B "Château Violet" du poste de commandement de compagnie "Grenelle" de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris (15e). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

SEPTEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1048

Conseil municipal

Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement pour 1996 d'un centre d'animation de la Ville de Paris implanté dans le 11e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1067

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'association "Les Douves" (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1084

Conseil municipal

Subvention à l'association "Prestige XIV" (14e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1996

Déliberation

1995 P. 2237

Conseil municipal

Débat Delib

359 résultats

Subvention au Foyer socio-éducatif du lycée Claude-Bernard (16e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Subvention à la Fondation Eugène-Napoléon (12e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Subvention, au titre de 1996, à une association de jeunesse du 5e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Réalisation par la R.I.V.P. d'un programme de réhabilitation d'un immeuble en 26 logements intermédiaires et 2 commerces situé 50, rue de Douai (9e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Transfert du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur le transfert à un organisme de logement social de l'immeuble communal situé 4, rue de Mont-Louis (11e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter auprès de l'Etat une subvention d'équipement culturel au titre de l'informatisation du réseau des bibliothèques de la Ville de Paris. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école maternelle, 22, rue Tandou (19e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Subvention au Comité des fêtes et d'actions sociales du 9e arrondissement. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention au Centre de la jeunesse de Saint-Thomas-d'Aquin (7e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession, par voie d'adjudication publique, de logements dépendant de l'ensemble immobilier situé dans le secteur "Lyautey-Suchet-Auteuil-Tolstoï" (16e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Réalisation par la S.E.M.I.D.E.P. d'un programme de réhabilitation de 225 logements en PALULOS situé 35-43, rue Duris (20e). - Fixation définitive de la participation de la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association des personnels sportifs des administrations parisiennes une convention d'occupation du domaine public pour l'exploitation des courts de tennis Jean-Dixmier (16e). M. Dominique CANE, rapporteur.

Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement pour 1996 d'un centre d'animation de la Ville de Paris implanté dans le 11e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Subvention exceptionnelle à l'association "Les Douves" (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Subvention à l'association "Prestige XIV" (14e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

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