Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de construire en vue du ravalement des façades sur cour de la mairie du 9e arrondissement située 6, rue Drouot (9e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1128

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir visant un ensemble de bâtiments à usage de gymnase situé 24, rue Richard-Lenoir (11e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1131

Conseil municipal

Subvention à l'Union française des Associations des combattants et victimes de guerre du 18e arrondissement (18e). M. Camille CABANA, rapporteur.

SEPTEMBRE 1996

Déliberation

1996 P. 1594

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique d'un logement vacant dépendant de l'immeuble situé 21, rue Jacob (6e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

SEPTEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1140

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique des lots de copropriété nos 9 et 32, 11 et 33 dépendant de l'immeuble situé 1, rue Saint-Eleuthère (18e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

SEPTEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1141

Conseil municipal

Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Affectation d'une autorisation de programme de 112.900.000 F pour financer la restructuration de la caserne "Ménilmontant" de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris (20e). M. Philippe GOUJON, rapporteur.

SEPTEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1052

Conseil municipal

Subventions, au titre de 1996, à des associations de jeunesse du 15e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1062

Conseil municipal

Transfert du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur le transfert à un organisme de logement social de l'immeuble communal situé 103, rue Raymond-Losserand (14e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

SEPTEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1154

Conseil municipal

Subvention à l'O.C.C.E. Paris 16e - coopérative scolaire de l'école mixte d'application, 51, rue Michel-Ange (16e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1996

Déliberation

1996 P. 1358

Conseil municipal

Subvention à la bibliothèque de prêt "L'Eau vive" (9e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1996

Déliberation

1996 P. 711

Conseil municipal

Subvention au Comité des fêtes du 11e arrondissement. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1996

Déliberation

1996 P. 1372

Conseil municipal

Voeu relatif à la suspension des expulsions.

SEPTEMBRE 1996

Déliberation

1996 V. 1

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un bail à caractère emphytéotique portant location de l'immeuble communal situé 124, avenue de la République (11e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1125-1°

Conseil municipal

Réalisation par la S.E.M.E.A.-XV d'un programme de construction comprenant 13 logements locatifs aidés et 17 places de stationnement situé 13, rue d'Alleray (15e). - Participation de la Ville de Paris au financement de cette opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1107-2°

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique de 2 logements vacants et d'une place de garage dépendant de l'immeuble situé 22-24, rue François-Miron (4e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

SEPTEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1162

Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de souscrire un avenant au marché signé avec la société "Europ'Air" pour la rénovation des installations thermiques du centre de secours de la Brigade de sapeurs pompiers de Paris "Rousseau" (1er). - Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Affectation d'une autorisation de programme complémentaire de 70.000 F pour financer ledit avenant. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

SEPTEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1046

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration partielle et de surélévation du réfectoire au groupe scolaire, 103, avenue de Choisy, 9, rue Auguste-Perret (13e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de maîtrise d'oeuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1088

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de construction d'une école maternelle de 12 classes au sein du lotissement "du Hainaut", 164-168, avenue Jean-Jaurès (19e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié de maîtrise d'oeuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1089

Conseil municipal

Subvention au Foyer socio-éducatif du lycée d'enseignement industriel Rose-Bertin (2e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1996

Déliberation

1995 P. 2080

Conseil municipal

Subvention à l'Association des maires de France (7e). M. Camille CABANA, rapporteur.

SEPTEMBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1038

Conseil municipal

Débat Delib

359 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de construire en vue du ravalement des façades sur cour de la mairie du 9e arrondissement située 6, rue Drouot (9e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir visant un ensemble de bâtiments à usage de gymnase situé 24, rue Richard-Lenoir (11e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Subvention à l'Union française des Associations des combattants et victimes de guerre du 18e arrondissement (18e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique d'un logement vacant dépendant de l'immeuble situé 21, rue Jacob (6e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique des lots de copropriété nos 9 et 32, 11 et 33 dépendant de l'immeuble situé 1, rue Saint-Eleuthère (18e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Affectation d'une autorisation de programme de 112.900.000 F pour financer la restructuration de la caserne "Ménilmontant" de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris (20e). M. Philippe GOUJON, rapporteur.

Subventions, au titre de 1996, à des associations de jeunesse du 15e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Transfert du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur le transfert à un organisme de logement social de l'immeuble communal situé 103, rue Raymond-Losserand (14e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Subvention à l'O.C.C.E. Paris 16e - coopérative scolaire de l'école mixte d'application, 51, rue Michel-Ange (16e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Subvention à la bibliothèque de prêt "L'Eau vive" (9e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention au Comité des fêtes du 11e arrondissement. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Voeu relatif à la suspension des expulsions.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un bail à caractère emphytéotique portant location de l'immeuble communal situé 124, avenue de la République (11e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Réalisation par la S.E.M.E.A.-XV d'un programme de construction comprenant 13 logements locatifs aidés et 17 places de stationnement situé 13, rue d'Alleray (15e). - Participation de la Ville de Paris au financement de cette opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique de 2 logements vacants et d'une place de garage dépendant de l'immeuble situé 22-24, rue François-Miron (4e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Subvention au Foyer socio-éducatif du lycée d'enseignement industriel Rose-Bertin (2e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Subvention à l'Association des maires de France (7e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Top of the page

Débat Delib

359 résultats