Débat-Délibs

94 - II - Questions du groupe communiste.

SEPTEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

118 - QOC 96-331 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe "Paris-Libertés" à M. le Préfet de police relative aux contrôles antipollution effectués durant le premier semestre de 1995 et de 1996.

SEPTEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

41 - 1996, D. 1160 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique de 3 logements vacants dépendant de l'immeuble situé 12, rue des Nonnains-d'Hyères (4e).

SEPTEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

57 - 1996, D. 1120 - Réhabilitation "PALULOS" d'un groupe d'immeubles de 229 logements situé 12, rue Bardinet (14e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la société anonyme d'H.L.M. "Le Logement français" pour le financement de ce programme.

SEPTEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

52 - 1996, D. 1101 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par l'O.P.A.C. de la Ville de Paris d'un permis de construire visant un bâtiment situé 6-8, rue du Volga (20e).

SEPTEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

83 - QOC 96-339 Question de Mmes Olga TROSTIANSKY, Claudine BOUYGUES, Gisèle STIEVENARD et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative au temps partiel accordé aux agents affectés dans les établissements d'accueil de la Petite enfance.

SEPTEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

74 - 1996, D. 1173 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire pour la réalisation de l'extension du parc de stationnement situé sous la mairie du 17e arrondissement.

SEPTEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

133 - QOC 96-350 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris relative aux indemnités pour travaux supplémentaires prévues dans le tableau des frais de fonctionnement du Conseil de Paris.

SEPTEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

73 - 1996, D. 1095 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié de maîtrise d'oeuvre avec la société de fait composée par Mmes Antoinette ROBAIN et Claire GUIEYESSE pour la construction d'une crèche de 60 berceaux, 9, rue Jacques-Ibert (17e).

SEPTEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

22 - 1996, D. 1141 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique des lots de copropriété nos 9 et 32, 11 et 33, dépendant de l'immeuble situé 1, rue Saint-Eleuthère (18e).

SEPTEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

80 - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris dans un organisme.

SEPTEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

9 - Suspension et reprise de la séance.

SEPTEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

106 - QOC 96-357 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris au sujet de la politique municipale dans le domaine des salons professionnels.

SEPTEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

67 - 1996, D. 1036 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la recherche et le recensement des flocages et calorifugeages à base d'amiante dans les bâtiments propriété de la Ville de Paris.

SEPTEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

98 - QOC 96-325 Question de Mme Mireille MARCHIONI, M. Jean WLOS et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris au sujet des salariés de la Compagnie immobilière de France.

SEPTEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

78 - 1996, D. 1170 - Avis du Conseil de Paris sur les demandes de dérogation aux règles du repos dominical.

SEPTEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

86 - QOC 96-342 Question de MM. Bertrand DELANOË, Jean-Marie LE GUEN et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative au coût du pont Charles-de-Gaulle.

SEPTEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

126 - QOC 96-328 Question de M. Alain DUMAIT, Mme Benoîte TAFFIN et M. Georges MESMIN, élus indépendants, à M. le Maire de Paris concernant le renouvellement de la convention entre le SYCTOM et la C.P.C.U.

SEPTEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

90 - QOC 96-347 Question de M. Jean-Marie LE GUEN et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet de l'espace dévolu au culte bouddhiste dans le cimetière de Thiais (Val-de-Marne).

SEPTEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

113 - QOC 96-308 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Maire de Paris concernant la suppression de l'arrêt de l'autobus n° 194, avenue de Versailles (16e).

SEPTEMBRE 1996

Débat

Conseil municipal

Débat Delib

359 résultats

94 - II - Questions du groupe communiste.

118 - QOC 96-331 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe "Paris-Libertés" à M. le Préfet de police relative aux contrôles antipollution effectués durant le premier semestre de 1995 et de 1996.

41 - 1996, D. 1160 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique de 3 logements vacants dépendant de l'immeuble situé 12, rue des Nonnains-d'Hyères (4e).

52 - 1996, D. 1101 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par l'O.P.A.C. de la Ville de Paris d'un permis de construire visant un bâtiment situé 6-8, rue du Volga (20e).

83 - QOC 96-339 Question de Mmes Olga TROSTIANSKY, Claudine BOUYGUES, Gisèle STIEVENARD et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative au temps partiel accordé aux agents affectés dans les établissements d'accueil de la Petite enfance.

74 - 1996, D. 1173 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire pour la réalisation de l'extension du parc de stationnement situé sous la mairie du 17e arrondissement.

133 - QOC 96-350 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris relative aux indemnités pour travaux supplémentaires prévues dans le tableau des frais de fonctionnement du Conseil de Paris.

73 - 1996, D. 1095 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié de maîtrise d'oeuvre avec la société de fait composée par Mmes Antoinette ROBAIN et Claire GUIEYESSE pour la construction d'une crèche de 60 berceaux, 9, rue Jacques-Ibert (17e).

22 - 1996, D. 1141 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique des lots de copropriété nos 9 et 32, 11 et 33, dépendant de l'immeuble situé 1, rue Saint-Eleuthère (18e).

80 - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris dans un organisme.

9 - Suspension et reprise de la séance.

106 - QOC 96-357 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris au sujet de la politique municipale dans le domaine des salons professionnels.

67 - 1996, D. 1036 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la recherche et le recensement des flocages et calorifugeages à base d'amiante dans les bâtiments propriété de la Ville de Paris.

98 - QOC 96-325 Question de Mme Mireille MARCHIONI, M. Jean WLOS et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris au sujet des salariés de la Compagnie immobilière de France.

78 - 1996, D. 1170 - Avis du Conseil de Paris sur les demandes de dérogation aux règles du repos dominical.

86 - QOC 96-342 Question de MM. Bertrand DELANOË, Jean-Marie LE GUEN et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative au coût du pont Charles-de-Gaulle.

126 - QOC 96-328 Question de M. Alain DUMAIT, Mme Benoîte TAFFIN et M. Georges MESMIN, élus indépendants, à M. le Maire de Paris concernant le renouvellement de la convention entre le SYCTOM et la C.P.C.U.

90 - QOC 96-347 Question de M. Jean-Marie LE GUEN et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet de l'espace dévolu au culte bouddhiste dans le cimetière de Thiais (Val-de-Marne).

113 - QOC 96-308 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Maire de Paris concernant la suppression de l'arrêt de l'autobus n° 194, avenue de Versailles (16e).

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