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Subvention à l'Association des commerçants "Bercy-Lachambeaudie" (12e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 P. 1421
Conseil municipal

Subvention à la Coopérative scolaire de l'école maternelle, 51, rue du Département (18e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 P. 575
Conseil municipal

Subvention à l'Association sportive et culturelle de la rue de Romainville (19e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 P. 1584
Conseil municipal

Subvention à l'association "Atlas" (11e). M. Camille CABANA, rapporteur.

SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 P. 1764
Conseil municipal

Subvention à la Compagnie de l'Elan (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 P. 341
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 R. 91
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 R. 63
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 R. 84
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement de la réalisation d'un établissement à vocation culturelle situé 119, rue Nationale (13e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY et M. Michel BULTÉ, rapporteurs.

SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1307-2°
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de construction d'un conservatoire, 17, rue de Rochechouart (9e). -Désignation des maîtres d'oeuvre de l'opération. -Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1299
Conseil municipal

Subvention à l'Association des commerçants "Lecourbe - Cambronne" (A.C.L.C.) (15e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 P. 1617
Conseil municipal

Subvention à l'O.C.C.E. -coopérative scolaire de l'école mixte A, 53, rue Baudricourt (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 P. 1561
Conseil municipal

Subvention à la Fédération française autisme et psychoses infantiles (18e). M. Camille CABANA, rapporteur.

SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 P. 1292
Conseil municipal

Subvention à l'association "Proquartet" (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 P. 997
Conseil municipal

Subvention au Théâtre Bouffe (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 P. 1120
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 R. 76
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 R. 72
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un bail à caractère emphytéotique portant location des propriétés communales situées 27-29, rue Bisson et 15-21, rue de Tourtille (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1313
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture et la mise en oeuvre de verres diffusants destinés à l'éclairage de valorisation du pont Charles-de-Gaulle (12e et 13e). -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1276-1°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Institut national de la recherche agronomique une convention relative à une étude en vue de l'amélioration de l'enracinement des arbres en milieu urbain. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1188
Conseil municipal