Débat-Délibs

Subvention au Théâtre de l'Aquarium (12e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1200

Conseil municipal

Subvention au Centre français du théâtre (9e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 P. 1197

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 R. 73

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour la réalisation de travaux d'éclairage et d'illumination. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1244

Conseil municipal

Subvention à l'Association des commerçants et artisans "Reuilly - Erard - Diderot" (12e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 P. 1419

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable d'un tiers, en réparation des dommages causés à l'intéressé lors d'un accident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1245

Conseil municipal

Subvention à l'Association des commerçants Les Lions Dorés (12e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 P. 1418

Conseil municipal

Subvention à l'association "La courtoisie française" (12e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 P. 1499

Conseil municipal

Autorisation à l'O.P.A.C. de la Ville de Paris de déposer un permis de construire visant un bâtiment à usage d'habitation situé 23-25, rue du Maroc (19e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1330

Conseil municipal

Subvention à l'Association pour l'organisation du 50e anniversaire de la création de l'Institut national du sport et de l'éducation physique (12e). M. Camille CABANA, rapporteur.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 P. 1184

Conseil municipal

Subvention au Secrétariat national de l'aumônerie de l'enseignement public (5e). M. Camille CABANA, rapporteur.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 P. 1724

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 R. 58

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de céder à l'O.P.A.C. de la Ville de Paris 2 terrains communaux situés 47 et 49, rue de Tourtille (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1326

Conseil municipal

Modification de l'assiette foncière du bail emphytéotique à consentir à l'O.P.A.C. de la Ville de Paris sur la propriété communale située 93, rue Pelleport (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1324

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux d'aménagement de la rue de Flandre (19e).- Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 818

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres pour la fourniture et le montage de matériel destiné à la viabilité hivernale. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le ou lesdits marché(s). M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1257

Conseil municipal

Subvention à l'O.C.C.E. -coopérative scolaire de l'école primaire mixte, 31, rue du Château-des-Rentiers (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 P. 1521

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'Association sportive et culturelle de l'Institut d'éducation sensorielle des jeunes aveugles (14e). M. Dominique CANE, rapporteur.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1280

Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 R. 100

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 R. 30

Conseil municipal

Débat Delib

384 résultats

Subvention au Théâtre de l'Aquarium (12e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention au Centre français du théâtre (9e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour la réalisation de travaux d'éclairage et d'illumination. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

Subvention à l'Association des commerçants et artisans "Reuilly - Erard - Diderot" (12e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable d'un tiers, en réparation des dommages causés à l'intéressé lors d'un accident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Subvention à l'Association des commerçants Les Lions Dorés (12e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

Subvention à l'association "La courtoisie française" (12e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

Autorisation à l'O.P.A.C. de la Ville de Paris de déposer un permis de construire visant un bâtiment à usage d'habitation situé 23-25, rue du Maroc (19e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Subvention à l'Association pour l'organisation du 50e anniversaire de la création de l'Institut national du sport et de l'éducation physique (12e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Subvention au Secrétariat national de l'aumônerie de l'enseignement public (5e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

Autorisation à M. le Maire de Paris de céder à l'O.P.A.C. de la Ville de Paris 2 terrains communaux situés 47 et 49, rue de Tourtille (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Modification de l'assiette foncière du bail emphytéotique à consentir à l'O.P.A.C. de la Ville de Paris sur la propriété communale située 93, rue Pelleport (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Approbation du principe de la réalisation des travaux d'aménagement de la rue de Flandre (19e).- Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres pour la fourniture et le montage de matériel destiné à la viabilité hivernale. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le ou lesdits marché(s). M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur.

Subvention à l'O.C.C.E. -coopérative scolaire de l'école primaire mixte, 31, rue du Château-des-Rentiers (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Subvention exceptionnelle à l'Association sportive et culturelle de l'Institut d'éducation sensorielle des jeunes aveugles (14e). M. Dominique CANE, rapporteur.

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

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