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Subvention à l'O.C.C.E. -coopérative scolaire du collège Georges-Rouault (19e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 P. 782
Conseil municipal
Subvention au Centre social de gérontologie de la Fondation de la Croix-Saint-Simon (20e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1310
Conseil municipal
Subvention d'investissement à l'association "Le Chardonnet" (5e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1290
Conseil municipal
Subvention d'investissement à l'Association diocésaine de Paris (8e) pour des travaux de grosses réparations sur des édifices cultuels privés ouverts au public. Mme MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1197
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission habilitée à ouvrir les plis et à émettre un avis sur les offres relatives aux délégations de service public.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 R. 103
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 R. 33
Conseil municipal
Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. -Affectation d'une autorisation de programme de 2.560.000 F pour financer la mise en place de 4 ascenseurs dans les cages d'escalier existantes à la caserne de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris "Champerret" (17e). M. Philippe GOUJON, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1266
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec M. Alain LEMETAIS, architecte D.P.L.G., un marché négocié pour la maîtrise d'oeuvre architecturale des travaux de relogement des dépôts de voirie sur le site de Bonneuil-sur-Marne (Val-de-Marne). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1191
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de l'U.A.P., assureur de Mme CHATELAIN, dont l'appartement a été endommagé par un dégât des eaux provenant de la crèche, 82, rue Pernety (14e). M. Alain DESTREM, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1274
Conseil municipal
Subvention à l'Association pour le développement de la culture et des loisirs des jeunes de la Chapelle (18e). M. Jean-Charles de VINCENTI, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1304
Conseil municipal
Subvention à la coopérative scolaire de l'école maternelle, 63, rue Archereau (19e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 P. 1263
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société "S.P.E.A." pour la réalisation de travaux sur les sanitaires publics à entretien automatique. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1189-2°
Conseil municipal
Subvention à l'Association nationale des combattants volontaires de la Résistance (7e). M. Camille CABANA, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 P. 1595
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 R. 29
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 R. 77
Conseil municipal
Attribution d'une nouvelle bonification indiciaire aux personnels de statut communal en fonction à la Préfecture de police. M. Philippe GOUJON, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1272
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres relatif à la maintenance (entretien préventif, réparation et dépannage) du matériel électroménager dans les établissements de Petite enfance de la Ville de Paris. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1185
Conseil municipal
Subvention à M. le Sous-régisseur de l'école maternelle, activités périscolaires, 22, rue des Lyonnais (5e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 P. 1017
Conseil municipal
Subvention à l'O.C.C.E. -coopérative scolaire du collège Georges-Rouault (19e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 P. 1459
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché d'études signé avec M. DAVY, architecte, en vue de la réalisation des travaux de restructuration du lycée d'enseignement commercial, 35-37, rue des Bourdonnais (1er). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1240
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