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1995 (384)
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Déliberation (384)
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Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de voirie d'assainissement et d'éclairage public relatifs à l'opération d'aménagement de la porte d'Aubervilliers (19e). -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 815-2°
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour le nettoyage des locaux de 77 crèches de la Ville de Paris. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1251
Conseil municipal
Subvention à l'association "Les parents des écluses" (10e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 P. 1018
Conseil municipal
Subvention à l'association "La Commanderie du Clos Montmartre" (18e). M. Camille CABANA, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 P. 1294
Conseil municipal
Subvention à l'Atelier de recherche et de réalisation théâtrale, compagnie Philippe Adrien (12e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1198
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 R. 39
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 R. 41
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 R. 52
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique des derniers lots communaux dépendant de l'immeuble situé 140, avenue Daumesnil (12e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1333
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de fendage de bordures en granit pour la fabrication de pavés. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1190
Conseil municipal
Approbation du principe de la fourniture de caveaux préfabriqués pour les cimetières parisiens (2e tranche). -Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1224
Conseil municipal
Subvention à l'Association des commerçants du boulevard Diderot, Beccaria, Charenton (12e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 P. 1420
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 R. 94
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Jules Verne aventure" une convention en vue de la réalisation du 4e festival du film "Science et aventure". - Subvention à ladite association. M. Jean-Charles de VINCENTI, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1243
Conseil municipal
Subvention à l'Association socio-éducative du collège Palissy (10e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 P. 1095
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 R. 32
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 R. 45
Conseil municipal
Approbation du principe de l'approvisionnement en fournitures informatiques nécessaires à l'ensemble des services de la Mairie de Paris, en 1 lot unique. -Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Paul AURELLI, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1214
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la ville de Rosny-sous-Bois une convention en vue de confier à l'Inspection générale des carrières de la Ville de Paris une mission d'assistance technique pour le comblement d'anciennes carrières de gypse sises sous la commune de Rosny-sous-Bois (Seine-Saint-Denis). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1230
Conseil municipal
Subvention à l'Association des commerçants et artisans du quartier Roquette-Voltaire (11e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 P. 1371
Conseil municipal
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