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1995 (384)
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Déliberation (384)
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Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 R. 46
Conseil municipal
Subvention à l'Association de bienfaisance des compagnies motocyclistes de Paris (4e). M. Camille CABANA, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 P. 1588
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 R. 38
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 R. 101
Conseil municipal
Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 R. 65
Conseil municipal
Modification de la délibération D.106-1°, en date du 24 janvier 1994, relative à l'acquisition par la R.I.V.P. d'un terrain pour la réalisation d'un programme de construction situé 162 bis, rue Pelleport (20e). -Augmentation de la participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1319
Conseil municipal
Approbation du principe de la conception et de la mise en oeuvre de modules de formation pour les personnels des secrétariats de la Ville de Paris. -Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Alain DESTREM, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1208
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une nouvelle convention avec l'association l'"Arbre bleu", pour son lieu de rencontres et d'accueils familiaux (18e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1308
Conseil municipal
Subvention à l'Association des commerçants A.C.E.R. (12e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 P. 1422
Conseil municipal
Subvention à l'O.C.C.E. Paris - coopérative scolaire de l'école maternelle, 60, rue René-Binet (18e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 P. 896
Conseil municipal
Subvention à l'Association du conservatoire du 9e arrondissement "Nadia et Lili Boulanger" (9e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1294
Conseil municipal
Subvention au Secours populaire français (9e). M. Camille CABANA, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 P. 1545
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 R. 36
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 R. 50
Conseil municipal
Approbation du principe de la réfection du plateau supérieur du Centre sportif Georges Carpentier (13e). -Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1278
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants aux marchés signés avec les sociétés "Les jardins d'Alys" et "Herman Rungis" pour les fournitures de fleurs coupées, de feuillages et de compositions florales. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1228
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de travaux signé avec l'entreprise "C.B.C." en vue de la restructuration du groupe scolaire, 39, rue des Trois-Bornes (11e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1284
Conseil municipal
Subvention au Foyer socio-éducatif du collège Gustave-Flaubert (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 P. 1560
Conseil municipal
Subvention d'investissement à l'association "Vacances musicales sans frontières" (V.M.S.F.) (12e). M. Jean-Charles de VINCENTI, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1303
Conseil municipal
Subvention à la Coopérative scolaire de l'école élémentaire mixte, 20, rue Falguière (15e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 P. 1064
Conseil municipal
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