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Déliberation (384)
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Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres pour la fourniture de matériels de vidéo-communication et d'accessoires destinés à la Direction des services techniques de la Préfecture de police. -Autorisation à M. le Préfet de Police de signer le ou lesdits marché(s). M. Philippe GOUJON, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1261
Conseil municipal
Approbation du principe de la réhabilitation de la piscine Georges Hermant (19e). -Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Dominique CANE, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1277
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à l'association "Accueil et promotion" pour la halte-garderie "Diabolo", 28, rue de Laghouat (18e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1309
Conseil municipal
Subvention à une association de jeunesse du 14e arrondissement. M. Jean-Charles de VINCENTI, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1302
Conseil municipal
Subvention à l'Association scientifique d'études et de recherches en cardiovasculaire et toxicomanie (10e). M. Camille CABANA, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 P. 1007
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle d'investissement à l'association "Musique sacrée à Notre-Dame-de-Paris" (5e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1204
Conseil municipal
Subvention à l'association "Pro-Arte", Ivry-sur-Seine (Val-de-Marne). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 P. 518
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention du 25 février 1992, signée avec la S.G.I.M., relatif à la réalisation d'un programme de construction comprenant 58 logements locatifs aidés, des locaux commerciaux et 60 places de stationnement situé dans la Z.A.C. "Bercy", lot G 20 (12e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1317-4°
Conseil municipal
Modification des dispositions statutaires applicables aux corps d'ouvriers professionnels et de maîtres ouvriers de la Préfecture de police. M. Philippe GOUJON, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1192
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché pour la fourniture et la livraison de matériels de projection nécessaires aux établissements scolaires municipaux. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1249
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres pour la fourniture de différents types de papiers destinés à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. -Autorisation à M. le Préfet de police de signer le ou lesdits marché(s). M. Philippe GOUJON, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1239
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de sacs plastique destinés à la collecte des déchets. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1254
Conseil municipal
Modification, à compter du 1er octobre 1995, des droits d'entrée à la Maison de l'air. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1222
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Cité internationale des arts (4e) une convention. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1195
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 R. 34
Conseil municipal
Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 R. 71
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour la fourniture, en 1996, d'effets d'habillement et d'articles chaussants destinés à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. -Autorisation à M. le Préfet de police de signer lesdits marchés. M. Philippe GOUJON, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1238
Conseil municipal
Approbation du principe du transport des élèves des écoles parisiennes dans le cadre de l'initiation à la natation. -Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Alain DESTREM, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1182
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du jury appelé à sélectionner, parmi 5 projets, le lauréat qui assurera la maîtrise d'oeuvre de l'opération de construction d'une crèche de 65 berceaux, d'un jardin d'enfants de 60 berceaux et de 60 logements P.L.A. dans le lot G de la Z.A.C. "Porte-des-Lilas" (19e).
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 R. 104
Conseil municipal
Subvention à l'association "Paris-Musées" au titre de l'opération "Musique et patrimoine" (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1196
Conseil municipal
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