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Déliberation (384)
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Approbation du principe de l'acquisition d'un car d'occasion. -Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Alain DESTREM, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1183
Conseil municipal
Subvention au collège Sévigné (5e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 P. 1655
Conseil municipal
Subvention aux Activités culturelles de la Cité internationale universitaire de Paris (14e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 P. 996
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 R. 35
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la mise en oeuvre de l'appareillage électrique et de l'éclairage de valorisation du pont Charles-de-Gaulle (12e et 13e). -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1276-2°
Conseil municipal
Subvention d'investissement à l'Institut de l'Alma (7e). -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec ledit établissement. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1286
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de modernisation des postes de transformation Pouchet, Révolte et Clignancourt du boulevard périphérique nord. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1229
Conseil municipal
Approbation du principe de la fourniture de sapins de Noël. -Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1227
Conseil municipal
Subvention à l'Association des commerçants Paris-Bercy (12e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 P. 1416
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de Mme ATTIA en réparation des dommages subis par l'intéressée lors d'un accident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1242
Conseil municipal
Subvention à l'O.C.C.E. -coopérative scolaire du collège Moulin-des-Prés (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 P. 797
Conseil municipal
Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 R. 99
Conseil municipal
Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 R. 78
Conseil municipal
Modification de la délibération D. 451, en date du 25 avril 1994, fixant la liste des emplois de la Commune de Paris logés par nécessité absolue de service. M. Alain DESTREM, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1209
Conseil municipal
Approbation du principe de versement d'une subvention d'investissement à la Régie immobilière de la Ville de Paris pour la transformation de locaux industriels en ateliers pour artistes (10e). -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. une convention. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1293
Conseil municipal
Subvention d'investissement à l'association "La porte entr'ouverte" pour la crèche parentale, 6 bis, rue Hippolyte-Maindron (14e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1311
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture d'équipements de premier secours relevage destinés à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. -Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1194
Conseil municipal
Subvention à l'Association des commerçants et artisans de la rue de Wattignies (A.C.A.W.) (12e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 P. 1413
Conseil municipal
Subvention à l'O.C.C.E. Paris 18 - Coopérative scolaire du collège Yvonne-Le-Tac (18e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 P. 195
Conseil municipal
Subvention à l'Association départementale des combattants prisonniers de guerre combattants d'Algérie, Tunisie, Maroc de Paris (17e). M. Camille CABANA, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 P. 1587
Conseil municipal
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