500 résultats
ZAC PRG (13e) – Autorisation de dépôt par la SEMAPA de trois autorisations d’urbanisme pour travaux de voirie – Modification du dossier de réalisation et du programme des équipements publics de la ZAC
Déliberation
2021 DU 127-1
Conseil municipal
Convention entre la Ville de Paris et l'Agence régionale de santé relative au fonctionnement et au financement des centres de vaccination parisiens contre la COVID-19. Recette : 3 939 160 euros.
Déliberation
2021 DASES 223-1
Conseil municipal
relatif à la Charte du Bien-Être Animal.
Déliberation
V .309
Conseil municipal
Subvention (55.920 euros) destinée à soutenir deux associations luttant contre les violences faites aux enfants.Convention avec La Main Tendue.
Déliberation
2021 DASES 176-1
Conseil municipal
relatif à la famine liée au dérèglement climatique à Madagascar.
Déliberation
V .308
Conseil municipal
Divers collèges - Dotations (837 576 euros) pour le soutien de la Ville de Paris aux projets éducatifs - Dotations (14.350 euros) dans le cadre de l'Action Collégiens.
Déliberation
2021 DASCO 109-1
Conseil municipal
Subvention (121 500 euros) et conventions pluriannuelles d'objectifs avec le Comité des O.M.S. et 12 O.M.S.
Déliberation
2021 DJS 30-1
Conseil municipal
Vœu relatif aux faits présumés de violences obstétricales et gynécologiques à l’hôpital Tenon.
Déliberation
V .293
Conseil municipal
relatif au recrutement d'enseignants titulaires dans les écoles.
Déliberation
V .304
Conseil municipal
Voeu pour renforcer la sécurité des piétons et des cyclistes face aux camions
Déliberation
V .287
Conseil municipal
ZAC PRG (13e) - Acquisition et cession auprès de la SEMAPA de diverses emprises.
Déliberation
2021 DU 55-1
Conseil municipal
vœu relatif aux nuisances sonores provoquées par les deux-roues à moteur thermique et à la prise en compte et l’évaluation des bruits émergents du trafic aérien
Déliberation
V .273
Conseil municipal
relatif à la présentation des cessions et acquisitions menées par la Ville.
Déliberation
V .301
Conseil municipal
relatif à l’articulation des dispositifs de démocratie participative et citoyenne.
Déliberation
V .297
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) et convention avec l’Université de Paris relative à la cohorte de nouveau-nés parisiens pour l'étude des relations entre la santé et l'environnement
Déliberation
2021 DASES 228-1
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement (4 333 865 euros) et d' investissement (217 124 euros) des Espaces solidarité insertion dans le cadre du budget participatif.Conventions.
Déliberation
2021 DASES 108-1
Conseil municipal
Réalisation, 5 rue Messidor (12e) d'un programme d'acquisition-amélioration de 5 PLA-I et 3 PLUS par AXIMO (239 623 euros)
Déliberation
2021 DLH 149-2
Conseil municipal
Réalisation secteur Hébert lot M (18e) d'un programme de construction de 75 logements sociaux (23 PLA-I, 30 PLUS et 22 PLS) et 24 logements intermédiaires par ICF Habitat La Sablière (1 574 921 euros)
Déliberation
2021 DLH 166-2
Conseil municipal
FSL de Paris : Conventions avec EDF, Eau de Paris, et le SIAAP, relatives au financement du Fonds, et convention de délégation pour la gestion du FSL Énergie avec le CASVP et la CAF.
Déliberation
2021 DASES 240-1
Conseil municipal
Subventions (Montant Total 10 800 euros) à 7 associations pour leurs actions dans le cadre du Mois Parisien du Handicap 2021 Convention - 2 avenants.
Déliberation
2021 DASES 145-1
Conseil municipal