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Annexe n° 1-5

OCTOBRE 2021
Débat
Conseil municipal

(La séance, suspendue à

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Annexe n° 1-2

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2021 SG 69 - Communication sur l’accélération de la transition écologique à Paris. Vœu déposé par le groupe Communiste et Citoyen relatif à la hausse du prix de l’énergie. Voeu déposé par l'Exécutif. Vœu déposé par le groupe Communiste et Citoyen relatif au financement des investissements pour la rénovation thermique des bâtiments. Vœu déposé par le groupe "Indépendants et Progressistes" relatif au nettoyage des vitres et à l’installation de films solaires (5e). 2021 DASCO 146 - Académie du Climat. - Conventions de partenariat avec des associations et l’Université Paris Sciences et Lettres, l’Université Gustave Eiffel et la Ville Les Mureaux. 2021 DAE 267 - Subvention de fonctionnement (65.000 euros) et d’investissement (35.000 euros) à Sorbonne Université et convention avec le Groupe régional d’études sur les changements climatiques (GREC) francilien. 2021 SG 64 - Création de la direction de la transition écologique et du climat. 2021 DPE 41 - Subventions (87.021 euros) et conventions avec six associations œuvrant pour la prévention des déchets et au développement des "territoires zéro déchet". 2021 DAE 98 - Budget participatif. - Conventions et subventions de fonctionnement (255.000 euros) et d’investissement (115.000 euros) en faveur de onze structures œuvrant pour l'économie circulaire à Paris. 2021 DEVE 62 - Plan de sortie des plastiques. - Subventions (378.638 euros) aux gestionnaires de la restauration collective et convention avec le C.A.S.-V.P. 2021 DLH 172 - Subvention Vrac Paris. - 1ère année convention triennale (25.000 euros) : proposer à des habitants de quartiers populaires des produits principalement alimentaires de qualité à des prix attractifs. 2021 DPE 31 - Développement d'un outil de prévision de la qualité de la baignade dans la Seine et la Marne. - Convention de partenariat avec le SIAAP. 2021 DEVE 70 - Subvention d'investissement (50.000 euros) à l'APC pour des kits d’économie d’énergie pour les foyers parisiens. 2021 DLH 289 - Budget participatif. - Récupération de chaleur d’un Data-Center dans le cadre de la réalisation d’un programme de logements sociaux 16, rue de Belfort (11e) par Elogie-SIEMP. - Subvention (54.240 euros). 2021 DVD 66 - Station-service Porte d'Orléans (14e). - Contrat de concession pour des travaux d'installation de bornes GNV. 2021 DCPA 18 - Partenariat de performance énergétique pour 100 écoles (CPPE1). - Présentation des rapports d’activité. 2021 DEVE 104 - Plan Arbre, Charte de l'Arbre et modification barème d’évaluation des dégâts occasionnés aux arbres de la Ville de Paris et des travaux effectués sur ces arbres pour le compte de tiers. Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à la signature de la Déclaration des Droits de l’Arbre. Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif aux moyens alloués à la réalisation du Plan Arbre. Vœu déposé par le groupe MoDem, Démocrates et Ecologistes relatif au budget pluriannuel du Plan. Vœu déposé par le groupe Changer Paris relatif à la création d’un indice NDVI. 2021 DEVE 76 - Approbation du Plan d'amélioration de l'environnement sonore. Vœu déposé par le groupe Changer Paris relatif à la prise en compte et l’évaluation des bruits émergents du trafic aérien. Vœu déposé par le groupe Changer Paris relatif à la pollution sonore dans le 17e et à l’utilisation des sirènes "deux-tons" par les véhicules sur la voie publique. Vœu déposé par le groupe "Indépendants et Progressistes" relatif à l’application du nouveau règlement des étalages parisiens. Vœu déposé par les groupes "Indépendants et Progressistes" et MoDem, Démocrates et Ecologistes relatif aux nuisances sonores provoquées par les deux-roues à moteur thermique. Voeu déposé par l'Exécutif. 2021 DVD 94 - Schéma Directeur de la Chaleur Urbaine à Paris. - Adoption. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à l’étude du retour en régie directe de la CPCU. 2021 DAE 94 - Conventions et subventions (1.430.500 euros) à 36 structures lauréates de l’appel à projets "Alimentation durable et solidaire 2021". Vœu déposé par le groupe Communiste et Citoyen relatif à la pérennisation de l’expérimentation des paniers solidaires.

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