26 résultats
Liste des membres présents - 26 octobre 2015 - Matin
Déliberation
Liste des membres présents - 26 octobre 2015 - Matin
Conseil municipal
relatif au taux des droits de mutation.
Déliberation
V .340
Conseil municipal
Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres du 6 octobre 2015.
Déliberation
2015 DAJ 30-1
Conseil municipal
Débat
Conseil municipal
Débat
Conseil municipal
Tableau des votes des groupes politiques.
Débat
Conseil municipal