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en réponse au vœu n° 12 relatif à une charte encadrant les partenariats de valorisation.

OCTOBRE 2015
Déliberation
V .342
Conseil municipal

relatif au PIM et à la transition écologique.

OCTOBRE 2015
Déliberation
V .336
Conseil municipal

en réponse au vœu n° 10 relatif à la politique d'ouverture des données financières relatives aux subventions.

OCTOBRE 2015
Déliberation
V .341
Conseil municipal

relatif à la mobilisation de recettes supplémentaires.

OCTOBRE 2015
Déliberation
V .338
Conseil municipal

relatif au fonds vert des villes et des collectivités.

OCTOBRE 2015
Déliberation
V .335
Conseil municipal

relatif aux moyens du "Plan d'action en faveur des réfugiés".

OCTOBRE 2015
Déliberation
V .334
Conseil municipal

Adoption de comptes rendus.

OCTOBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -2

OCTOBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Tableau des votes des groupes politiques.

OCTOBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DFA 137 - Communication sur le débat d'orientation budgétaire 2016. Vœu déposé par le GEP relatif aux moyens du "Plan d'action en faveur des réfugiés". Vœu déposé par le GEP relatif au soutien financier à l'Agence Parisienne du Climat. Vœu déposé par le GEP relatif au fonds vert des villes et des collectivités. Vœu déposé par le GEP relatif au PIM et à la transition écologique. Vœu déposé par le GEP relatif à l'éthique et à la transparence des partenaires financiers et bancaires de la ville. Vœu déposé par le GEP relatif à la mobilisation de recettes supplémentaires. Vœu déposé par le groupe PCF-FG relatif aux droits de mutation et à la taxe sur les logements vacants. Vœu déposé par le groupe RG-CI relatif au taux des droits de mutation. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif au compte foncier. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à l'ouverture des données relatives aux subventions. Vœu déposé par l'Exécutif. Vœu déposé par les groupes les Républicains et UDI-MODEM relatif aux économies et aux droits de mutation. Vœu déposé par les groupes les Républicains et UDI-MODEM relatif à la politique de valorisation du patrimoine. Vœu déposé par l'Exécutif. Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à la stabilisation des effectifs. Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à la politique de gestion des ressources humaines. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à une votation citoyenne. 2015 DFA 61-G - Communication sur le débat d'orientation budgétaire 2016.

OCTOBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Liste des membres présents.

OCTOBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Compte rendu de la 1ère Commission.

OCTOBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DAJ 30 - Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres du 6 octobre 2015.

OCTOBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Addenda à la liste des membres présents de la séance des 28, 29 et 30 septembre 2015.

OCTOBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Ouverture de la séance.

OCTOBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Clôture de la séance.

OCTOBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Tableau des voeux et amendements déposés en Commission.

OCTOBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Tableau des votes des groupes politiques. -2

OCTOBRE 2015
Débat
Conseil municipal

relatif aux droits de mutation et à la taxe sur les logements vacants.

OCTOBRE 2015
Déliberation
V .339
Conseil municipal

relatif à l'éthique et à la transparence des partenaires financiers et bancaires de la ville.

OCTOBRE 2015
Déliberation
V .337
Conseil municipal