358 résultats
en réponse au voeu n° 79 relatif à l'enfouissement des voies de la liaison Charles de Gaulle express aux abords de la porte de la Chapelle.
Déliberation
V .240
Conseil municipal
relatif à la sécurité aux abords des grands magasins dans le quartier Opéra-Chaussée d'Antin.
Déliberation
V .236
Conseil municipal
Caisse des écoles (1er)-Convention d'occupation du domaine public
Déliberation
2014 DASCO 1127-1
Conseil municipal
Caisse des écoles (11e)-Convention d'occupation du domaine public
Déliberation
2014 DASCO 1137-1
Conseil municipal
Caisse des écoles (10e) - Convention d'occupation du domaine public.
Déliberation
2014 DASCO 1136-1
Conseil municipal
Caisse des écoles (18e)-Convention d'occupation du domaine public
Déliberation
2014 DASCO 1144-1
Conseil municipal
relatif à un rapport annuel sur le traitement des déchets de l'administration parisienne.
Déliberation
V .246
Conseil municipal
Inventaire des équipements de proximité pour l'année 2015
Déliberation
2014 DDCT 41-1
Conseil municipal
Décision modificative N°1 d'investissement et de fonctionnement municipal pour 2014.
Déliberation
2014 DFA 23-2
Conseil municipal
Achats d’électricité – Constitution d’un groupement de commandes – Accords-cadres de fournitures et services – Modalités de passation – Autorisation de signer les marchés subséquents
Déliberation
2014 DPA 1002-1
Conseil municipal
Prestations de services pour la gestion des Centres d'animation Oudiné et Goscinny (13e) - Marché de service (art.30) - Principe et modalités de passation.
Déliberation
2014 DJS 333-1
Conseil municipal
Subvention (12.000 euros) et convention avec l'association Ateliers Villes pour ses actions d’éducation à la ville.
Déliberation
2014 DDCT 69-1
Conseil municipal
Locaux scolaires municipaux-Avenant n°2 à la convention de mise à disposition avec l'Académie de Paris.
Déliberation
2014 DASCO 1064-1
Conseil municipal
Subventions (53.000euros) à 10 associations et conventions avec 4 associations menant des actions au titre de la politique de la Ville sur le quartier Belleville (20e).
Déliberation
2014 DDCT 8-1
Conseil municipal
Avenants à convention avec l'ARS et l'Etat pour la lutte contre le saturnisme infantile
Déliberation
2014 DASES 1025-1
Conseil municipal
Subvention (32.000 euros) et convention à la Ligue de Paris de Judo, Jujitsu, Kendo et disciplines associées (14e).
Déliberation
2014 DJS 43-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) et convention avec l’association Centre Mandapa (13e).
Déliberation
2014 DAC 1404-1
Conseil municipal
Subvention (2.000 euros) à l’association Léo Lagrange Ile-de-France (20e).
Déliberation
2014 SG 1084-1
Conseil municipal
Subvention (2.500 euros) à l’Association de la Fondation Etudiante pour la Ville (AFEV) (10e).
Déliberation
2014 DFPE 1371-1
Conseil municipal
Subvention (18.000 euros) et convention avec l’association Les Ateliers de Natéma (20e).
Déliberation
2014 DFPE 1372-1
Conseil municipal