358 résultats
Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l'emprunt global à contracter par Paris Habitat OPH en vue du financement de divers programmes.
Déliberation
2014 DLH 1056-1
Conseil municipal
Réalisation 39, rue de Richelieu (1er) de 2 PLA-I par la RIVP
Déliberation
2014 DLH 1163-2
Conseil municipal
ZAC BEAUJON (8e) - Achat d’emprises de voiries à la SEMPARISEINE.
Déliberation
2014 DU 1059-1
Conseil municipal
Subventions (29.000 euros) à 12 associations menant des actions au titre de la Politique de la ville. Quartier Est 20ème. Troisième enveloppe pour 2014.
Déliberation
2014 DDCT 109-1
Conseil municipal
Achat d’espaces publics dans l’opération Lourmel Eglise (15e) à la Sempariseine.
Déliberation
2014 DU 1103-1
Conseil municipal
École supérieure de Physique Chimie, E.S.P.C.I (5è)-avenant au marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage.
Déliberation
2014 DPA 1028-1
Conseil municipal
Subvention (2.000 euros) et convention avec l’Association Graine de Jardins pour des travaux d’embellissement de la devanture situé au 21, rue de Jessaint (18e).
Déliberation
2014 DDCT 84-1
Conseil municipal
Délimitation d’une parcelle appartenant au domaine public communal à Arcueil (94)
Déliberation
2014 DU 1088-1
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 75 relatif à l'appel à la végétalisation.
Déliberation
V .238
Conseil municipal
relatif à l'habitat participatif
Déliberation
V .249
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 23 relatif à l'utilisation des équipements sportifs scolaires.
Déliberation
V .219
Conseil municipal
relatif à l'encadrement et à la valorisation des marchés de fin d'année.
Déliberation
V .230
Conseil municipal
relatif à la vente à la sauvette.
Déliberation
V .237
Conseil municipal
Caisse des écoles (14e) - Convention d'occupation du domaine public.
Déliberation
2014 DASCO 1140-1
Conseil municipal
Caisse des écoles (20e) - Convention d'occupation du domaine public.
Déliberation
2014 DASCO 1146-1
Conseil municipal
Caisse des écoles (2e) - Convention d'occupation du domaine public.
Déliberation
2014 DASCO 1128-1
Conseil municipal
Caisse des écoles (7e)-Convention d'occupation du domaine public
Déliberation
2014 DASCO 1133-1
Conseil municipal
Ingénierie, assistance et équipements réseaux en 4 lots-Convention de groupement de commandes pour le lot 4-Modalités-Autorisation-Signature
Déliberation
2014 DSTI 1016-1
Conseil municipal
Fixation de l'échelonnement indiciaire applicables au corps des puéricultrices de la Ville de Paris
Déliberation
2014 DRH 1008-1
Conseil municipal
Centres d'animation Baudricourt, Dunois, Richet, Poterne des Peupliers et Daviel (13e ) - Délégation de service public pour l'exploitation - Modalités de passation.
Déliberation
2014 DJS 302-1
Conseil municipal