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relatif à la création d'un plan international d'épargne-vaccins contre le virus Ebola.

OCTOBRE 2014
Déliberation
V .216
Conseil municipal

relatif à la création d'un dispositif de co-voiturage lié à Autolib'.

OCTOBRE 2014
Déliberation
V .242
Conseil municipal

Caisse des écoles (17e) - Convention d'occupation du domaine public.

OCTOBRE 2014
Déliberation
2014 DASCO 1143-1
Conseil municipal

Caisse des écoles (13e) - Convention d'occupation du domaine public.

OCTOBRE 2014
Déliberation
2014 DASCO 1139-1
Conseil municipal

Caisse des écoles (19e) - Convention d'occupation du domaine public.

OCTOBRE 2014
Déliberation
2014 DASCO 1145-1
Conseil municipal

relatif au passage en zone 30 de la voirie (3e).

OCTOBRE 2014
Déliberation
V .239
Conseil municipal

Indemnisations amiables

OCTOBRE 2014
Déliberation
2014 DVD 1118-1
Conseil municipal

Mise à disposition d’une portion de terrain 28 rue David d’Angers (19e) - convention d’occupation du domaine public.

OCTOBRE 2014
Déliberation
2014 DFPE 1400-1
Conseil municipal

Indemnisation amiable en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

OCTOBRE 2014
Déliberation
2014 DJS 291-1
Conseil municipal

Lycées municipaux transformés en EPLE - Dotations 2015

OCTOBRE 2014
Déliberation
2014 DASCO 1085-1
Conseil municipal

Principe et caractéristiques principales du lancement du dispositif « Paris Escalade » - Tarification afférente.

OCTOBRE 2014
Déliberation
2014 DJS 263-1
Conseil municipal

Modification relatives à l'emploi d'ingénieur chef d'arrondissement

OCTOBRE 2014
Déliberation
2014 DRH 1030-1
Conseil municipal

Subventions (7.000 euros) à 4 associations domiciliées ou œuvrant dans le 20e arrondissement.

OCTOBRE 2014
Déliberation
2014 DDCT 100-1
Conseil municipal

Subvention (5.000 euros) à l'association Centre de Recherche et d'Information pour le Développement - CRID (10e) pour la Semaine de la solidarité internationale 2014

OCTOBRE 2014
Déliberation
2014 DGRI 1053-1
Conseil municipal

Conseil d’administration de la RIVP - Rémunérations annuelles d’un représentant du Conseils de Paris.

OCTOBRE 2014
Déliberation
2014 DDCT 166-1
Conseil municipal

Subvention (3.000 euros) et convention avec l’association Relais Ménilmontant (20e).

OCTOBRE 2014
Déliberation
2014 DDCT 106-1
Conseil municipal

Subvention (3.000 euros) et avenant à convention avec l’association Place 2 B (20e).

OCTOBRE 2014
Déliberation
2014 DAC 1419-1
Conseil municipal

Subvention (1.500 euros) à l'association ADA 13 pour l’organisation d’évènements autour de l’urbanisme (13è).

OCTOBRE 2014
Déliberation
2014 DDCT 68-1
Conseil municipal

Renouvellement de l'adhésion de la Ville de Paris à l'association des Ombudsmans et Médiateurs de la Francophonie (AOMF) et versement de la cotisation correspondante.

OCTOBRE 2014
Déliberation
2014 DDCT 110-1
Conseil municipal

Subvention (3.000 euros) au centre sportif de l'école Beauregard (2e).

OCTOBRE 2014
Déliberation
2014 DAC 1342-1
Conseil municipal