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relatif au recours à des agences de notation.
Déliberation
V .222
Conseil municipal
Centre Commercial Beaugrenelle (15e). Régularisations foncières entre la Ville de Paris, la société Beaugrenelle Patrimoine et la Sempariseine.
Déliberation
2014 DU 1030-2
Conseil municipal
Réalisation, groupe Rozier Compans Crimée (19e) d'un programme de requalification des espaces extérieurs par Paris Habitat OPH.
Déliberation
2014 DLH 1091-1
Conseil municipal
Avenants à conventions et subventions (1.210.000 euros) à divers organismes et établissements d’enseignement supérieur et de recherche, dans le cadre du programme Emergences de la Ville de Paris
Déliberation
2014 DDEEES 1202-1
Conseil municipal
Subventions (13.700 €) à 7 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville Porte Montmartre Clignancourt (18e). Troisième enveloppe pour 2014.
Déliberation
2014 DDCT 96-1
Conseil municipal
Centre Commercial Beaugrenelle (15e). Régularisations foncières entre la Ville de Paris, la société Beaugrenelle Patrimoine et la Sempariseine.
Déliberation
2014 DU 1030-3
Conseil municipal
relatif aux personnels en grève de l'hôtel Royal Monceau.
Déliberation
V .229
Conseil municipal
Subventions (3.000 euros) à 3 associations et convention avec 1 association menant des actions au titre de la politique de la Ville (10e arrondissement). Troisième enveloppe 2014.
Déliberation
2014 DDCT 127-1
Conseil municipal
Convention d’occupation du domaine public avec l’établissement public de coopération culturelle 104 CENTQUATRE (19e)
Déliberation
2014 DAC 1538-1
Conseil municipal
Caisse des écoles (3e)-Convention d'occupation du domaine public
Déliberation
2014 DASCO 1129-1
Conseil municipal
Archipel, jardin flottant sur la Seine (7e)-Marché de prestations intellectuelles-Protocole d'indemnisation du bureau de contrôle Véritas
Déliberation
2014 DEVE 1069-1
Conseil municipal
Décision modificative n° 2 du budget spécial de la Préfecture de Police pour 2014.
Déliberation
2014 PP 1041-1
Conseil municipal
Subvention (400 euros) et convention avec l’Association Le Mystère Bouffe dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 10ème arrondissement.
Déliberation
2014 DPP 1031-1
Conseil municipal
Subvention (6.000 euros) et convention avec l’association ARFOG - LAFAYETTE (6e) pour le fonctionnement de son service de médiation familiale (10e).
Déliberation
2014 DFPE 1368-1
Conseil municipal
Subvention (6 000 euros) à l’association Institut Tout Monde (7e).
Déliberation
2014 CAB_MA 1025-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) à l’association Association des Ludothèques en Ile-de-France (ALIF) (13e) pour sa ludothèque Ludomobile.
Déliberation
2014 DFPE 1350-1
Conseil municipal
Subvention ( 15.000 euros ) à l'association Extra Muros (93430 Villetaneuse)
Déliberation
2014 DAC 1360-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) à l’association Paris librairie association des librairies de Paris (15e).
Déliberation
2014 DAC 1462-1
Conseil municipal
Trois équipements de petite enfance, 9-17 rue Gustave Geffroy (13e )- Avenant au marché de travaux.
Déliberation
2014 DPA 1034-1
Conseil municipal
Mise à disposition d’un terrain pour maintenir l’activité d’une halte garderie au parc de Choisy (13e) – Convention d’occupation temporaire du domaine public avec l’Association Générale des Familles.
Déliberation
2014 DEVE 1047-1
Conseil municipal