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Caisse des écoles (9e) - Convention d'occupation du domaine public.
Déliberation
2014 DASCO 1135-1
Conseil municipal
Décision modificative N°1 d'investissement et de fonctionnement municipal pour 2014.
Déliberation
2014 DFA 23-1
Conseil municipal
Marchés découverts alimentaires - principe du renouvellement de la délégation de service public
Déliberation
2014 DDEEES 1040-1
Conseil municipal
Marchés découverts alimentaires - trois avenants aux conventions de DSP
Déliberation
2014 DDEEES 1097-1
Conseil municipal
Convention d’occupation du rond-point de l’avenue des Champs-Elysées (8e) pour l’organisation d’une zone artisans à l’occasion des fêtes de fin d’année 2014.
Déliberation
2014 DDEEES 1210-1
Conseil municipal
Etat spéciaux d'arrondissement - Dotations 2015
Déliberation
2014 DFA 29-1
Conseil municipal
Budget annexe du Service Technique des transports automobiles municipaux – Décision modificative n°1 pour l’exercice 2014
Déliberation
2014 DILT 1006-1
Conseil municipal
Individualisation des autorisations de programme municipales votées à la décision modificative N°1 pour 2014.
Déliberation
2014 DFA 24-1
Conseil municipal
Accord-cadre relatif à l’aménagement scénographique des expositions de l’Hôtel de Ville – Appel d’offre ouvert
Déliberation
2014 DICOM 1020-1
Conseil municipal
Subvention (7 000 euros) à l’association Au Fil de l’Ourcq (93 410) pour ses activités de valorisation du canal de l’Ourcq et des usines de Trilbardou et Villers-les-Rigault.
Déliberation
2014 DVD 1074-1
Conseil municipal
Subvention au titre de l’animation locale (2.000 euros) à l'association La République de Montmartre.
Déliberation
2014 DDCT 103-1
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la commission professionnelle des kiosquiers.
Déliberation
R230
Conseil municipal
Intégration de certains fonctionnaires de catégorie B des Caisses des écoles dans des corps de techniciens d'administrations parisiennes
Déliberation
2014 DRH 1041-1
Conseil municipal
Solution externalisée de signature électronique, de transmission et d’archivage de documents dématérialisés- Convention de groupement de commandes-Modalités de passation-Autorisation-Signature
Déliberation
2014 DSTI 1017-1
Conseil municipal
Prestations de services pour la gestion du centre d'animation Simon Lefranc (4e) - Marché de services (article 30) - Principe et modalités et passation
Déliberation
2014 DJS 303-1
Conseil municipal
Surveillance d'anciennes carrières du Fort d' Ivry (Val de Marne). Convention avec le Ministère de la Défense.
Déliberation
2014 DVD 1099-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) à l'association ADCEP (Tourisme Créatif).
Déliberation
2014 DDEEES 1122-1
Conseil municipal
Création de la commission de déontologie des Conseillers de Paris - Conseil municipal
Déliberation
2014 DAJ 1017-1
Conseil municipal
Modification des délibérations portant dispositions statutaires communes à divers corps d'administrations parisiennes de catégorie B
Déliberation
2014 DRH 1040-1
Conseil municipal
Travaux de consolidation de sols sur les sites et ouvrages de la Ville de Paris.
Déliberation
2014 DVD 1091-1
Conseil municipal