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Dotations allouées aux associations gestionnaires de centres de protection infantile (4 158 501 euros)

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DFPE 9-1
Conseil général

Ouvrages de franchissement du faisceau ferré Saint lazare dans la ZAC Clichy Batignolles (17e). Approbation des modalités de passation et signature de marchés de prestations intellectuelles correspondantes.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DVD 72-1
Conseil municipal

Avenant n°2 à la convention de délégation de service public pour la gestion du centre d'animation Interclub 17 (17e) relatif à la mise en place d'ateliers périscolaires dans le cadre de l'aménagement des rythmes éducatifs.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DJS 369-1
Conseil municipal

Subvention (63.364 euros) et avenant à convention avec l'association Dispositif d'Appui à la Périnalité et Aux Soins Ambulatoires.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DFPE 6-1
Conseil général

Subvention (430.000 euros) et convention avec le Club des Français Volants au titre de la saison 2013-2014.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DJS 220-1
Conseil municipal

Subvention (116.760 euros) et avenant n° 4 à la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon (20e) pour la halte-garderie Jardin Luxembourg (6e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DFPE 63-1
Conseil municipal

Subvention (399.137 euros) et avenant n° 5 avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon (20e) pour la crèche collective Sainte Amélie (20e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DFPE 77-1
Conseil municipal

Subvention (6.000 euros) avec avenant à la convention annuelle avec le Comité International des Jeux Mathématiques (15e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DJS 379-1
Conseil municipal

Subvention (6.500 euros) et convention avec l'Association CafeZoide (19e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DASES 562-1
Conseil général

Participation (3 525 223 euros) et avenant n°15 à convention avec le Groupement d'Intérêt Public du GIP Samusocial de Paris (12e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DASES 511-1
Conseil général

Avenant n°1 à la convention de délégation de service public pour la gestion des centres d'animation Château-Landon, Jemmapes, Granges-aux-Belles et Jean Verdier (10e) relatif à la mise en place d'ateliers périscolaires dans le cadre de l'aménagement des rythmes éducatifs.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DJS 363-1
Conseil municipal

Demande de subvention auprès du Conseil régional d'Ile-de-France pour la construction de l'Auberge de jeunesse Pajol, 22, rue Pajol (18e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DJS 245-1
Conseil municipal

Subventions (47.563 euros) à l'école Boulle (12e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DASCO 185-1
Conseil municipal

Participations (1.006 .800 euros) et conventions avec l'association France terre d'asile (18e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DASES 546-1
Conseil général

Subvention (200.388 euros) et avenant n°5 avec l'association Centre d'Actions Locales du 18ème pour la halte-garderie La Toupie (18e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DFPE 23-1
Conseil municipal

Ressort des écoles publiques de Paris pour l'année scolaire 2014-2015.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DASCO 151-1
Conseil municipal

Signature d'une convention avec l'Etat (Académie de Paris) pour les Centres d'Adaptation Psycho-Pédagogique (C.A.P.P).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DASES 637-1
Conseil général

Subvention (850 euros) à l'Association Echiquéenne pour les Aveugles (A.E.P.A.) (7e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DASES 557-1
Conseil général

Modification pour 2013 de l'effectif réglementaire des personnels des établissements départementaux de l'Aide Sociale à l'Enfance.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DASES 483-1
Conseil général

Avenant n°2 à la convention de délégation de service public pour la gestion du centre d'animation et d'hébergement Maurice Ravel (12e) et du centre d'hébergement Kellermann (13e) relatif à la mise en place d'ateliers périscolaires dans le cadre de l'aménagement des rythmes éducatifs.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DJS 365-1
Conseil municipal