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Subvention (2.000 euros) à l'association (A.R.P.P.A) Association pour la Recherche et la Promotion d'une Politique de l'Association du 15e.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DUCT 48-1
Conseil municipal

Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Jean-Jacques Rousseau au 68 rue Jean-Jacques Rousseau (1er).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 705-1
Conseil municipal

Subvention (35.978 euros) avec convention avec l'association Conseil International des Monuments et des Sites ICOMOS (15e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 525-1
Conseil municipal

Subvention (30.000 euros) et convention avec l'établissement public Maison des Pratiques Artistiques Amateurs (6e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 700-1
Conseil municipal

Subvention (4.000 euros) à la Société de Port-Royal (5e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 605-1
Conseil municipal

Subvention (256.607 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 20e arrondissement au titre de l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DASCO 144-1
Conseil municipal

Budget primitif de la Ville de Paris pour 2014 - Approbation du montant des dotations destinées aux états spéciaux d'arrondissement.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DF 88-1
Conseil municipal

Subvention (25.000 euros) et convention triennale avec la Fédération nationale des victimes d'accidents collectifs - SOS Catastrophes et terrorisme (FENVAC) au titre de l'aide aux victimes.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DPP 53-1
Conseil municipal

Subvention (10.290 euros) à la Caisse des écoles du 6e arrondissement pour la mise en oeuvre des séjours de vacances et des projets socio-éducatifs.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DASCO 166-1
Conseil municipal

Subvention (550 euros) et convention avec l'association Quartier de soleil (17e) dans le cadre de la prévention de la délinquance.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DPP 49-1
Conseil municipal

Subvention (25.000 euros) et convention avec le Comité d'Etablissement du Gérant de l'Infrastructure SNCF pour le fonctionnement de la ludothèque Planète Jeux (18e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DFPE 392-1
Conseil municipal

relatif à la carte Imagin'R.

OCTOBRE 2013
Déliberation
V G28
Conseil général

Subvention (2.000 euros) à l'association Le Pari's des Faubourgs (10e) pour son action Les Temps des Parents.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DFPE 393-1
Conseil municipal

Subvention (2.000 euros) à l'association Les promenades urbaines (18e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 568-1
Conseil municipal

Projet de décision modificative d'investissement n° 2 de la ville Paris pour l'exercice 2013.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DF 73-1
Conseil municipal

relatif à la TVA applicable aux transports.

OCTOBRE 2013
Déliberation
V G30
Conseil général

Subvention (61.660 euros) sollicitée auprès de l'Etat pour le financement des travaux concernant la restauration de 20 lustres et 2 torchères de la Synagogue de la Victoire (9e), propriété de la Ville de Paris.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 220-1
Conseil municipal

Acquisition à la SEMAVIP d'une parcelle et du volume permettant d'y accéder, 2 rue de l'Ourcq dans le secteur Ourcq Jaurès (19e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DU 247-1
Conseil municipal

Subvention (138.358 euros) à la Caisse des écoles du 10e arrondissement pour la mise en oeuvre des séjours de vacances et des projets socio-éducatifs.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DASCO 170-1
Conseil municipal

Subvention (11.357 euros) à la Caisse des Ecoles du 8e arrondissement pour la mise en oeuvre des projets socio-éducatifs.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DASCO 168-1
Conseil municipal