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Réalisation par la société Foncière d'Habitat et Humanisme d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 1 logement PLA-I, 16 rue Erlanger (16e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 143-2
Conseil municipal

Modification des modalités d'attribution de l'indemnité forfaitaire représentative de sujétions et de travaux supplémentaires allouée à certains personnels du Département de Paris

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DRH 12-1
Conseil général

Convention avec l'association Projets 19 visant le soutien de l'activité de sa couveuse EPICEAS, dédiée aux porteurs de projets relevant du secteur de l'Economie Sociale et Solidaire

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DDEEES 153-1
Conseil général

Subvention (313.464 euros) et avenant n° 5 avec l'Association Pour l'Accueil de Tous les Enfants pour le jardin d'enfants L'Ecole Gulliver (12e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DFPE 263-1
Conseil municipal

Convention avec la SIEMP, afin de définir les modalités de gestion du passage sous voûte d'immeuble situé 41, rue Richard Lenoir et permettant l'accès au square de la rue Godefroy Cavaignac (11e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DEVE 26-1
Conseil municipal

Subvention (2.500 euros) à l'association Comité des Fêtes et des oeuvres de Solidarité du 5e arrondissement.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DASES 495-1
Conseil général

Dépose d'une demande de permis de construire pour la réhabilitation des locaux et l'adaptation des personnes à mobilité réduite au centre sportif Courcelles (17e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DJS 388-1
Conseil municipal

Subvention (2.000 euros) à l'association Compagnie Résonnances (18e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DASES 493-1
Conseil général

Application du tarif d'intérêt général dans le cadre de travaux d'abattage et de replantation d'arbres liés à la réalisation de travaux d'investissement routier dans le secteur Bruneseau Nord, ZAC Paris Rive Gauche (13e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DEVE 156-1
Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement et d'attribution d'un marché à bons de commande relatif à la fourniture d'uniformes, de prestations d'essayages, de retouches et de distributions destinés aux agents de la Ville de Paris.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DILT 11-1
Conseil municipal

Lancement du marché relatif à l'Organisation des Voeux 2014 du Maire de Paris aux agents de la Ville au Palais Omnisports de Paris Bercy (POPB) (Article 30) et du marché relatif à l'accueil des Voeux 2014 du Maire de Paris aux agents de la Ville au Palais Omnisports de Paris Bercy (POPB) (article 27-III).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DICOM 22-1
Conseil municipal

Convention de mise à disposition de compétences et de services entre le Département de Paris (DSTI) et le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DSTI 27-1
Conseil général

Subvention (177.380 euros) et avenant n° 5 avec l'association Oeuvre Nouvelle des Crèches parisiennes pour la crèche collective Brancion (15e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DFPE 177-1
Conseil municipal

Convention de mise à disposition de compétences et de services entre la Ville de Paris (DSTI) et le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DSTI 19-1
Conseil municipal

Avenant n°1 au marché de travaux lot n°1 d'aménagement d'une promenade sur la petite ceinture entre la place Balard et la rue Olivier de Serres (15e)

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DEVE 141-1
Conseil municipal

Subvention (2.000 euros) à l'association des accidentés de la vie dite FNATH (42030 SAINT-ETIENNE).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DASES 498-1
Conseil général

Reprise des locaux sinistrés par la SA SCOP UTB suite à l'incendie de la Mairie du 9e arrondissement.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DPA 58-1
Conseil municipal

Participation (41 860 euros), participation exceptionnelle (40 000 euros) et avenant à convention avec l'association Hors la Rue (93100 Montreuil).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DASES 617-1
Conseil général

Réaménagement du quartier des Halles (1er). Convention constitutive d'un groupement commandes en vue de mutualiser les procédures d'achats pour la réalisation des prestations d'entretien et de maintenance technique générale des ouvrages, équipements et réseaux du Forum des Halles.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 SG 184-1
Conseil municipal

Subvention (299.533 euros) et avenant n°5 avec l'association La Croix Rouge Française (14e) pour la crèche collective Gabriel de Mun (10e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DFPE 181-1
Conseil municipal