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Indemnité de sujétions spéciales ou d'une indemnité spécifique aux professeurs de la Ville de Paris selon leur affectation
Déliberation
2013 DRH 86-1
Conseil municipal
Approbation des modalités de lancement d'un appel d'offres ouvert pour la fourniture de pièces détachées pour le réseau d'arrosage automatique de la Ville de Paris.
Déliberation
2013 DEVE 133-1
Conseil municipal
Contrat d'affermage avec la Société Spie Autocité pour l'exploitation du parc de stationnement Ternes (17e).
Déliberation
2013 DVD 106-1
Conseil municipal
Réalisation par la société Foncière d'Habitat et Humanisme d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 1 logement PLA-I, 16 rue Erlanger (16e).
Déliberation
2013 DLH 143-1
Conseil municipal
Subvention (90.621 euros) et avenant n°5 avec l'association Les Gardons (12e) pour sa crèche parentale.
Déliberation
2013 DFPE 100-1
Conseil municipal
Subvention (49.000 euros) et convention avec l'association exécutive du Comité du Tourisme de Seine-Saint Denis.
Déliberation
2013 DVD 88-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) à la Fédération Française de Basket Ball pour l'organisation de l'Open LFB de Basket les 5 et 6 octobre 2013.
Déliberation
2013 DJS 207-1
Conseil municipal
Passation des marchés de travaux relatif à la construction d'un gymnase de type C , d'une salle de sport en structure légère, d'un terrain d'éducation physique non couvert, et mise en oeuvre d'installations provisoires au stade Suchet 25, avenue du Maréchal Franchet d'Esperey (16e).
Déliberation
2013 DPA 17-1
Conseil municipal
Indemnité forfaitaire représentative de sujétions et de travaux supplémentaires aux éducateurs de jeunes enfants de la Commune de Paris
Déliberation
2013 DRH 82-1
Conseil municipal
Avenant n° 8 à la convention du 5 mai 1998 portant sur la gestion du crématorium du Père-Lachaise (20e).
Déliberation
2013 DEVE 65-1
Conseil municipal
Subvention (80.583 euros) et avenant n° 5 avec l'association La Croix Rouge Française pour la halte garderie Parnassium (15e).
Déliberation
2013 DFPE 184-1
Conseil municipal
Subvention (91.603 euros) et avenant n°5 avec l'association République Enfants pour la crèche parentale (10e).
Déliberation
2013 DFPE 126-1
Conseil municipal
Subvention (3.000 euros) et convention avec l'association départementale de Paris de la Ligue Contre la Violence Routière.
Déliberation
2013 DVD 173-1
Conseil municipal
Adhésion à la convention Eco-Mobilier / Syctom pour la collecte et le traitement des déchets d'éléments d'ameublement.
Déliberation
2013 DPE 12-1
Conseil municipal
Subvention (264.495 euros) et avenant n° 5 avec l'association Oeuvre nouvelle des crèches Parisiennes pour la crèche collective Saint Ambroise (11e).
Déliberation
2013 DFPE 175-1
Conseil municipal
Subvention (50.000 euros) et convention avec l'association Compagnie d'Expression musicale et d'Opéra vivant - Péniche Opéra (19e).
Déliberation
2013 DAC 188-1
Conseil municipal
Subvention (219.172 euros) et avenant n° 5 avec l'association La Croix Rouge Française (14e) pour la crèche collective La Butte aux Cailles (13e).
Déliberation
2013 DFPE 182-1
Conseil municipal
Dépose d'une demande de permis de construire pour l'aménagement de l'accueil et la mise en accessibilité des locaux au terrain d'éducation physique Championnet (18e).
Déliberation
2013 DJS 387-1
Conseil municipal
Subvention (245.495 euros) et avenant n° 5 avec l'Association Pour l'Accueil de Tous les Enfants pour la multi structure dénommée La Caverne d'Ali Baba (11e).
Déliberation
2013 DFPE 261-1
Conseil municipal
Convention avec l'Ecole de chiens-guides pour aveugles et malvoyants de Paris et de la région parisienne (ECGAMVPRP) pour mise à disposition de locaux dans le bois de Vincennes (12e).
Déliberation
2013 DEVE 145-1
Conseil municipal