500 résultats
Subvention (50.000 euros) avec convention avec le Paris Jean-Bouin CASG au titre de la saison 2013-2014.
Déliberation
2013 DJS 223-1
Conseil municipal
Subventions (13.000 euros) à 5 associations et conventions avec 3 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville.
Déliberation
2013 DVD 100-1
Conseil municipal
Création de trois jardins partagés et réalisation d'une extension d'un jardin partagé existant situés dans les 9e, 14e, 18e et 20e arrondissements.
Déliberation
2013 DEVE 138-1
Conseil municipal
Subvention (39.000 euros) et avenant à convention avec l'association La Prévention Routière.
Déliberation
2013 DVD 98-1
Conseil municipal
Subvention (672.936 euros) et convention avec l'association Oeuvre nouvelle des Crèches Parisiennes (16e) pour le multi accueil André Rousseau (9e).
Déliberation
2013 DFPE 174-1
Conseil municipal
Subvention (42.000 euros) et avenant à convention avec l'association " Voiture & Co ".
Déliberation
2013 DVD 97-1
Conseil municipal
Convention d'occupation temporaire pour l'emplacement d'une station Vélib' sur son domaine avec le Groupe Hospitalier La Pitié- Salpêtrière.
Déliberation
2013 DVD 203-1
Conseil municipal
Subvention (22 000 euros) et convention avec l'association Animation, Insertion, Culture et Vélo (AICV).
Déliberation
2013 DVD 175-1
Conseil municipal
Acquisition de l'assiette foncière de baux à construction, appartenant à la SEMAVIP, dans le secteur de la ZAC Bassin de la Villette (19e).
Déliberation
2013 DU 275-1
Conseil municipal
Lancement d'une consultation pour un marché de maintenance multi technique des locaux du poste central d'exploitation (PCE) Lutèce à Paris.
Déliberation
2013 DVD 87-1
Conseil municipal
Contrat d'animation de la cellule d'assistance technique pour les rejets non domestiques de Paris avec l'Agence de l'Eau Seine-Normandie.
Déliberation
2013 DPE 69-1
Conseil municipal
Subvention (174.796 euros) et avenant n° 5 avec l'association Oeuvre Nouvelle des crèches Parisiennes (16e) pour la crèche collective Le Petit Moulin (14e).
Déliberation
2013 DFPE 176-1
Conseil municipal
Application du tarif d'intérêt général dans le cadre de travaux d'abattage et de replantation d'arbres liés à la construction d'une usine de traitement des eaux, avenue David Weill (14e).
Déliberation
2013 DEVE 162-1
Conseil municipal
Convention avec VEWIN fixant les conditions de participation de la Ville de Paris au programme EBC "benchmarking" sur les services d'eau et assainissement européens, sur la base des données 2012.
Déliberation
2013 DPE 70-1
Conseil municipal
Attribution de la dénomination Coulée verte René Dumont à la promenade plantée aménagée entre la rue Traversière et la rue Edouard Lartet (12e).
Déliberation
2013 DEVE 158-1
Conseil municipal
Avis du Conseil de Paris sur la demande d'autorisation de la société TelecityGroup France S.A. en vue d'exploiter, au titre de la réglementation relative aux ICPE, des installations de combustion, situées Energy Park, 25 rue du Moulin des Bruyères / 130-136 boulevard de Verdun, à Courbevoie (92)
Déliberation
2013 DEVE 160-1
Conseil municipal
Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association des Usagers des transports FNAUT Ile de France.
Déliberation
2013 DVD 152-1
Conseil municipal
Adoption du règlement fixant les modalités de fourniture de produits informationnels relatifs au trafic routier à Paris et signature du contrat type correspondant.
Déliberation
2013 DVD 111-1
Conseil municipal
Convention de remboursement à GRT GAZ des frais d'études pour les travaux réalisés sur le domaine public fluvial du canal de l'Ourcq à Bondy.
Déliberation
2013 DVD 95-1
Conseil municipal
Dépose d'une demande de permis de construire pour la réfection des murs rideaux au Centre Sportif Bertrand Dauvin (18e).
Déliberation
2013 DJS 390-1
Conseil municipal