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Subvention (81.668 euros) et avenant n°2 avec l'association Estrelia pour la crèche collective Libellule et Papillon (20e).
Déliberation
2013 DFPE 117-1
Conseil municipal
Subvention (3.000 euros) à l'association Terre de Liens Ile-de-France pour ses actions de sensibilisation et de mobilisation des Parisiens au développement de l'agriculture biologique en Ile-de-France.
Déliberation
2013 DEVE 132-1
Conseil municipal
Approbation du principe d'ahésion de la Ville de Paris à l'association de préfiguration dénommée "OpenENT".
Déliberation
2013 DSTI 32-1
Conseil municipal
Convention et garantie de la Ville de Paris pour un emprunt de 3.126.000 euros à contracter par l'Union Départementale des Associations Familiales de Paris (UDAF 75), destiné au fianncement de l'acquisition d'un local sis 11 bis rue Blanche (9e).
Déliberation
2013 DFPE 453-1
Conseil municipal
Réalisation par la société Foncière d'Habitat et Humanisme d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 1 logement PLA-I, 16 rue Erlanger (16e).
Déliberation
2013 DLH 143-2
Conseil municipal
Subvention (313.464 euros) et avenant n° 5 avec l'Association Pour l'Accueil de Tous les Enfants pour le jardin d'enfants L'Ecole Gulliver (12e).
Déliberation
2013 DFPE 263-1
Conseil municipal
Convention avec la SIEMP, afin de définir les modalités de gestion du passage sous voûte d'immeuble situé 41, rue Richard Lenoir et permettant l'accès au square de la rue Godefroy Cavaignac (11e).
Déliberation
2013 DEVE 26-1
Conseil municipal
Dépose d'une demande de permis de construire pour la réhabilitation des locaux et l'adaptation des personnes à mobilité réduite au centre sportif Courcelles (17e).
Déliberation
2013 DJS 388-1
Conseil municipal
Application du tarif d'intérêt général dans le cadre de travaux d'abattage et de replantation d'arbres liés à la réalisation de travaux d'investissement routier dans le secteur Bruneseau Nord, ZAC Paris Rive Gauche (13e).
Déliberation
2013 DEVE 156-1
Conseil municipal
Approbation des modalités de lancement et d'attribution d'un marché à bons de commande relatif à la fourniture d'uniformes, de prestations d'essayages, de retouches et de distributions destinés aux agents de la Ville de Paris.
Déliberation
2013 DILT 11-1
Conseil municipal
Lancement du marché relatif à l'Organisation des Voeux 2014 du Maire de Paris aux agents de la Ville au Palais Omnisports de Paris Bercy (POPB) (Article 30) et du marché relatif à l'accueil des Voeux 2014 du Maire de Paris aux agents de la Ville au Palais Omnisports de Paris Bercy (POPB) (article 27-III).
Déliberation
2013 DICOM 22-1
Conseil municipal
Subvention (177.380 euros) et avenant n° 5 avec l'association Oeuvre Nouvelle des Crèches parisiennes pour la crèche collective Brancion (15e).
Déliberation
2013 DFPE 177-1
Conseil municipal
Convention de mise à disposition de compétences et de services entre la Ville de Paris (DSTI) et le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris.
Déliberation
2013 DSTI 19-1
Conseil municipal
Avenant n°1 au marché de travaux lot n°1 d'aménagement d'une promenade sur la petite ceinture entre la place Balard et la rue Olivier de Serres (15e)
Déliberation
2013 DEVE 141-1
Conseil municipal
Reprise des locaux sinistrés par la SA SCOP UTB suite à l'incendie de la Mairie du 9e arrondissement.
Déliberation
2013 DPA 58-1
Conseil municipal
Réaménagement du quartier des Halles (1er). Convention constitutive d'un groupement commandes en vue de mutualiser les procédures d'achats pour la réalisation des prestations d'entretien et de maintenance technique générale des ouvrages, équipements et réseaux du Forum des Halles.
Déliberation
2013 SG 184-1
Conseil municipal
Subvention (299.533 euros) et avenant n°5 avec l'association La Croix Rouge Française (14e) pour la crèche collective Gabriel de Mun (10e).
Déliberation
2013 DFPE 181-1
Conseil municipal
Convention de gestion avec la SemPariSeine concernant les voies privées ouvertes au public de la ZAC Beaujon (8e).
Déliberation
2013 DVD 166-1
Conseil municipal
Subvention (44.660 euros) et avenant n°1 avec l'association Estrelia pour la crèche collective Club des 3 Zans (20e)
Déliberation
2013 DFPE 118-1
Conseil municipal
Dépose d'une demande de permis de construire pour la restructuration et l'extension des locaux vestiaires publics hommes et femmes et des locaux du personnel à la piscine Bernard Lafay (17e).
Déliberation
2013 DJS 389-1
Conseil municipal