500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Subvention (8.500 euros) et convention avec l'association La Fabrique des Petits Hasards pour l'aménagement de son local situé 2 Bd du Bois Le Prêtre (17e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DPVI 177-1
Conseil municipal

Avenant n°4 au protocole et vente amiable d'une parcelle de terrain à Achères (78).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DU 22-1
Conseil municipal

Subvention (15.000 euros) avec avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Autremonde (20e) au titre de l'intégration.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DPVI 127-1
Conseil municipal

Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association Solidimey (18e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DPVI 142-1
Conseil municipal

Subvention (2.000 euros) à ACP La Manufacture Chanson (11e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DJS 410-1
Conseil municipal

Subvention (8.000 euros) à l'association FÎT une femme, un toit (3e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 SG 63-1
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire (3.500 euros) à l'association Mains libres (1er).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DUCT 146-1
Conseil municipal

en réponse aux amendements aux délibérations DVD 106 et DVD 35 relatif à l'instauration du paiement à la minute dans les parkings.

OCTOBRE 2013
Déliberation
V M255
Conseil municipal

Subvention (16.000 euros) à trois associations, Football Club Paris Arc-en-Ciel (FC PAEC, 11e), European Grassroots Antiracist Movement (EGAM, 19e) et l'association " Prévention Action Santé Travail pour les Trangenres " (PASTT, 10e), au titre des droits de l'Homme et de la lutte contre les discriminations

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DPVI 145-1
Conseil municipal

Subventions (5.981 euros) et conventions avec 2 associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur le quartier Fontaine au Roi (11e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DPVI 171-1
Conseil municipal

Avenant à la convention de maîtrise d'ouvrageavec la société CLIMESPACE aux fins d'aménagement de l'ancienne station EDF de la Trinité, 14-18 rue de la Tour des Dames (9e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DPA 34-1
Conseil municipal

Subventions (6.000 euros) à deux associations, Association Franco-Africaine des Femmes Parisiennes (13e) et Solidarité Roquette (11e), au titre de l'intégration.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DPVI 120-1
Conseil municipal

relatif à l'éclairage nocturne des panneaux publicitaires aux stations de tramways.

OCTOBRE 2013
Déliberation
V M258
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire (2.000 euros) à l'association Centre d'Action Sociale Notre Dame des Anges (6e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DUCT 147-1
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire (1.000 euros) à l'association Equipe Saint-Vincent alpha XIV (14e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DUCT 135-1
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire (1.000 euros) à l'association La Bagagerie d'Antigel (15e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DUCT 164-1
Conseil municipal

Subvention (60.000 euros) avec convention avec la Fédération Française de Tir à l'Arc à l'occasion de l'organisation de la finale de la Coupe du Monde les 21 et 22 septembre 2013 à Paris.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DJS 206-1
Conseil municipal

Délimitation unilatérale partielle d'une parcelle appartenant au domaine public fluvial à Aubervilliers (93) et signature de l'arrêté de délimitation correspondant.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DU 276-1
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire (17.000 euros) et convention à l'association Comité municipal d'animation culturelle du 1er arrondissement.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DUCT 144-1
Conseil municipal

Signature du pacte d'actionnaires préparé par la Ville de Paris, la Caisse des dépôts et Consignations et la société AEG Facilities France SAS (AEGFF) dans la perspective de l'entrée d'AEGFF au capital de la SAEPOPB.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DF 92-1
Conseil municipal