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Subvention (10.000 euros) à l'association Paris Potier (15e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DDEEES 176-1
Conseil municipal

Approbation du principe de passation et d'attribution d'un marché à bons de commande pour la maintenance et les évolutions du système de conférence, de sonorisation et du système électronique de la salle du Conseil de Paris.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DSTI 11-1
Conseil municipal

Subvention (27.500 euros) avec conventions avec l'association Alliance israélite universelle (9e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 603-1
Conseil municipal

Inventaire des équipements dont les conseils d'arrondissement ont la charge.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DUCT 133-1
Conseil municipal

Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association Projets 19 (19e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DUCT 41-1
Conseil municipal

Subvention (5.000 euros) à l'Association pour l'Enseignement du Judaïsme comme Culture A.E.J.C. (13e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 562-1
Conseil municipal

Subvention (6.000 euros) à l'association L'Atelier de Maurice Arnoult (18e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DDEEES 173-1
Conseil municipal

Subvention (5.000 euros) et convention avec l'association " Faubourg Simone ".

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DICOM 28-1
Conseil municipal

Subvention (15.000 euros) à la Fédération du Logement de Paris (11e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 186-1
Conseil municipal

Budget annexe de l'assainissement de la Ville de Paris - Décision modificative n°1 pour l'exercice 2013.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DPE 96-1
Conseil municipal

Subvention (17.516 euros) à la Caisse des écoles du 7e arrondissement pour la mise en oeuvre des séjours de vacances et des projets socio-éducatifs.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DASCO 167-1
Conseil municipal

Subvention (75.606 euros) à la Caisse des écoles du 17e arrondissement pour la mise en oeuvre des séjours de vacances et des projets socio-éducatifs.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DASCO 177-1
Conseil municipal

Subvention (24.000 euros) et convention avec l'association Strata'j'm Paris pour le fonctionnement de sa ludothèque Maison des Jeux, et son animation jeux boulevard Davout (20e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DFPE 349-1
Conseil municipal

Subvention (80.000 euros) et convention avec l'association Paris Aide aux Victimes au titre de l'aide aux victimes

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DPP 50-1
Conseil municipal

Subvention (5.400 euros) à l'association 13 en vue(s) (13e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 94-1
Conseil municipal

Subvention (7.000 euros) à l'association Mouvement pour une citoyenneté active.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DUCT 107-1
Conseil municipal

Subvention (5.000 euros) à l'association La fabrique insomniaque Montreuil (93).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DUCT 64-1
Conseil municipal

Subvention (2.000 euros) à l'association 13 Pour Tous pour le fonctionnement d'une ludopapothèque (13e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DFPE 398-1
Conseil municipal

Modification de la délibération 2006 DDATC 165 portant dérogation au contingent mensuel de 25 heures supplémentaires pouvant être accordées aux personnels affectés de manière permanente et/ou occasionnelle aux travaux d'élection et de recensement de la population.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DUCT 139-1
Conseil municipal

Création de l'établissement de coopération culturelle Maison des métallos (11e)

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 703-1
Conseil municipal