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Approbation du principe de conventions de mécénat pour le séminaire international " Gouverner la métropole : innovations et fabrique de l'identité métropolitaine " et autorisation du Maire de Paris à signer lesdites conventions.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 SG 150-1
Conseil municipal

Déclassement et cession des volumes contenant le débord des pieux de fondations du lot 4.3. - Signature d'un avenant à la convention de transfert des voies et réseaux divers dans le domaine public de voirie dans le Secteur Saussure (17e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DU 259-2
Conseil municipal

Subvention (25.000 euros) avec convention à l'association Designer's Days (11e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DDEEES 175-1
Conseil municipal

Attribution de la dénomination Françoise Sagan à la médiathèque située dans le Carré historique du Clos Saint Lazare (10e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 247-1
Conseil municipal

Fixation des alignements et classement dans le domaine public routier des différentes voies, déclassement et cession à la SEMAVIP des emprises rue Paul Meurice et voie DR/20. Autorisation de déposer toute demande administrative, dont toute demande d'autorisation d'urbanisme nécessaire à la réalisation du programme d'aménagement Paul Meurice (20e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DU 197-1
Conseil municipal

Subvention (40 000 euros) et avenant n°1 à la convention à la Fédération des centres sociaux et socioculturels de Paris (19e) pour son dispositif d'accompagnement à la préparation du Diplôme Initial de Langue Française (DILF) au titre de l'Intégration et la Politique de la Ville.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DPVI 113-1
Conseil municipal

Exonération de la redevance d'occupation du domaine public pour l'organisation de l'édition 2013 de la fête des vendanges (18e) par l'Association pour le Développement de la Création, Etudes et Projet (ADCEP).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DDEEES 193-1
Conseil municipal

Subvention (5.000 euros) à la société des Amis du Musée Zadkine (6e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 676-1
Conseil municipal

Subvention (3.000 euros) à l'association Cry d'Err Danse (15e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 342-1
Conseil municipal

Subvention (5.000 euros) à l'association Paris Polar (13e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DDEEES 184-1
Conseil municipal

Subvention (800 euros) à l'association Zig Zag Création (17e)

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 463-1
Conseil municipal

Convention de parrainage Aquarium de Paris.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DICOM 37-1
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique, au profit de PARIS HABITAT-OPH, de l'immeuble 202, rue de la Convention (15e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 130-1
Conseil municipal

Lancement et attribution des marchés à bons de commande 3 lots séparés pour la fourniture de matériels de ménage et prestations de maintenance associée.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DA 28-1
Conseil municipal

Subvention (60.000 euros) et avenant n° 3 à convention avec l'INSERM - DR PARIS 6, en faveur de l'équipe de recherche médicale dirigée par Mathias PESSIGLIONE.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DASES 22-1
Conseil municipal

Subvention (31.386 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 3e arrondissement au titre de l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DASCO 127-1
Conseil municipal

Fixation de la redevance annuelle due par l'association la Main de l'autre (100 euros) pour la mise à disposition par la Ville de Paris de deux boxes situés dans l'immeuble situé 88, rue des Rigoles (20e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DASES 17-1
Conseil municipal

Réaménagement du quartier des Halles (1er). Indemnisation amiable en raison des préjudices subis du fait des travaux d'aménagement des Halles.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 SG 147-1
Conseil municipal

Renouvellement de l'adhésion de la Ville de Paris à l'association des Ombudsmans et Médiateurs de la Francophonie (AOMF) et versement de la cotisation pour l'année 2013

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DUCT 111-1
Conseil municipal

Subvention (1.000 euros) à l'association Théâtre Darius Milhaud, Association pour Pandora (19e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 496-1
Conseil municipal