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Convention avec le Syndicat Mixte Autolib'Métropole relative au déploiement, au financement et à l'exploitation du service public Autolib'.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DVD 164-1
Conseil municipal

Voeu de l'exécutif relatif au début de la trêve hivernale.

OCTOBRE 2013
Déliberation
V M237
Conseil municipal

Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association des entreprises du quartier asiatique Paris 13ème - Entreprises 13 - pour les illuminations de fin d'année 2012 (13e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DDEEES 210-1
Conseil municipal

Subvention (8.500 euros) à l'association des commerçants Félix Faure Convention pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2012 (15e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DDEEES 187-1
Conseil municipal

Subvention (6.000 euros) à l'association Comité des Fêtes et des Oeuvres de solidarité du 5e arrondissement (5e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 542-1
Conseil municipal

Subvention (5.000 euros) à l'association L'Impossible (19e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 495-1
Conseil municipal

Subvention (10.000 euros) à l'association Villes des Musiques du Monde (93300 Aubervilliers).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 503-1
Conseil municipal

Subvention (5.000 euros) à l'association La Commune Libre d'Aligre (12e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DDEEES 88-1
Conseil municipal

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU dans le cadre de l'opération d'aménagement Paul Bourget (13e). Dossier de création de la ZAC Paul Bourget. Bail emphytéotique au profit d'Elogie. Déclaration préalable de division en vue de la cession des terrains nécessaires à la réalisation de la ZAC Paul Bourget (13e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DU 219-1
Conseil municipal

Réalisation par EFIDIS d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 18 logements PLS 3, rue d'Eupatoria (20e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 126-1
Conseil municipal

Lancement d'un marché relatif au spectacle pyrotechnique du 14 juillet 2014 de la Ville de Paris (article 30) et d'un marché relatif à l'assurance annulation du spectacle pyrotechnique du 14 juillet 2014 de la Ville de Paris (article 27-III)

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DICOM 20-1
Conseil municipal

Subvention (30.000 euros) et avenant à convention avec l'association Nouveau Centre Communautaire de Paris (10e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 311-1
Conseil municipal

Subvention (33.500 euros) avec convention avec l'association Art, Culture et Foi (18e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 609-1
Conseil municipal

Subvention (8.000 euros) à l'association des commerçants du futur (14e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2012.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DDEEES 197-1
Conseil municipal

Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association "Université populaire pour une information citoyenne "

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DICOM 27-1
Conseil municipal

Subvention (5.000 euros) à l'association La Compagnie des Hommes (10e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 536-1
Conseil municipal

Subvention (8.000 euros) à l'association " Maison Méditerranéenne des Métiers de la Mode " Marseille.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DDEEES 174-1
Conseil municipal

Subventions (60.000 euros) à 16 associations dans le cadre de la dotation Nuit Blanche aux arrondissements.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 666-1
Conseil municipal

Subvention (55.315 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 5e arrondissement au titre de l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DASCO 129-1
Conseil municipal

Subvention (63.156 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 9e arrondissement au titre de l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DASCO 133-1
Conseil municipal