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II - Question d'actualité du groupe U.M.P.P.A. à M. le Maire de Paris relative au bouclier social. III - Question d'actualité du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés à M. le Maire de Paris relative aux mesures de la Ville de Paris en faveur du pouvoir d'achat des Parisiens.

OCTOBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe EELVA relatif aux militants de l'organisation Greenpeace de l'Arctic Sunrise.

OCTOBRE 2013
Débat
Conseil municipal

2013 DPE 76 Avis sur le rapport annuel 2012 sur le prix et la qualité du service public de gestion des déchets à Paris.

OCTOBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Votes spécifiques.

OCTOBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -2

OCTOBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -3

OCTOBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -6

OCTOBRE 2013
Débat
Conseil municipal

2013 DDEEES 190 - Convention d'occupation du domaine public pour l'exploitation d'une buvette-restauration sur place et à emporter située dans le parc de Bercy (12e).

OCTOBRE 2013
Débat
Conseil municipal

.P.U.R.

OCTOBRE 2013
Débat
Conseil municipal

2013 DLH 124 Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 1 logement PLA-I 8bis/10, rue Lacharrière et 1 logement PLUS 45/53, avenue Philippe-Auguste (11e).

OCTOBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe U.D.I. relatif aux manifestations sur la place Edouard Herriot.

OCTOBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Liste des membres présents.

OCTOBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -5

OCTOBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -4

OCTOBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -7

OCTOBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Tableau des votes des groupes politiques. -3

OCTOBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Ouverture de la séance.

OCTOBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l'apposition d'une plaque commémorative à Elsa Triolet et Louis Aragon.

OCTOBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe EELVA relatif à un moratoire et un référendum local sur les projets de tours.

OCTOBRE 2013
Débat
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Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission.

OCTOBRE 2013
Débat
Conseil municipal