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Attribution de la dénomination Coulée verte René Dumont à la promenade plantée aménagée entre la rue Traversière et la rue Edouard Lartet (12e).
Déliberation
2013 DEVE 158-1
Conseil municipal
Avis du Conseil de Paris sur la demande d'autorisation de la société TelecityGroup France S.A. en vue d'exploiter, au titre de la réglementation relative aux ICPE, des installations de combustion, situées Energy Park, 25 rue du Moulin des Bruyères / 130-136 boulevard de Verdun, à Courbevoie (92)
Déliberation
2013 DEVE 160-1
Conseil municipal
Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association des Usagers des transports FNAUT Ile de France.
Déliberation
2013 DVD 152-1
Conseil municipal
Adoption du règlement fixant les modalités de fourniture de produits informationnels relatifs au trafic routier à Paris et signature du contrat type correspondant.
Déliberation
2013 DVD 111-1
Conseil municipal
Convention de remboursement à GRT GAZ des frais d'études pour les travaux réalisés sur le domaine public fluvial du canal de l'Ourcq à Bondy.
Déliberation
2013 DVD 95-1
Conseil municipal
Dépose d'une demande de permis de construire pour la réfection des murs rideaux au Centre Sportif Bertrand Dauvin (18e).
Déliberation
2013 DJS 390-1
Conseil municipal
Indemnité de sujétions spéciales ou d'une indemnité spécifique aux professeurs de la Ville de Paris selon leur affectation
Déliberation
2013 DRH 86-1
Conseil municipal
Approbation des modalités de lancement d'un appel d'offres ouvert pour la fourniture de pièces détachées pour le réseau d'arrosage automatique de la Ville de Paris.
Déliberation
2013 DEVE 133-1
Conseil municipal
Contrat d'affermage avec la Société Spie Autocité pour l'exploitation du parc de stationnement Ternes (17e).
Déliberation
2013 DVD 106-1
Conseil municipal
Réalisation par la société Foncière d'Habitat et Humanisme d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 1 logement PLA-I, 16 rue Erlanger (16e).
Déliberation
2013 DLH 143-1
Conseil municipal
Subvention (90.621 euros) et avenant n°5 avec l'association Les Gardons (12e) pour sa crèche parentale.
Déliberation
2013 DFPE 100-1
Conseil municipal
Subvention (49.000 euros) et convention avec l'association exécutive du Comité du Tourisme de Seine-Saint Denis.
Déliberation
2013 DVD 88-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) à la Fédération Française de Basket Ball pour l'organisation de l'Open LFB de Basket les 5 et 6 octobre 2013.
Déliberation
2013 DJS 207-1
Conseil municipal
Passation des marchés de travaux relatif à la construction d'un gymnase de type C , d'une salle de sport en structure légère, d'un terrain d'éducation physique non couvert, et mise en oeuvre d'installations provisoires au stade Suchet 25, avenue du Maréchal Franchet d'Esperey (16e).
Déliberation
2013 DPA 17-1
Conseil municipal
Indemnité forfaitaire représentative de sujétions et de travaux supplémentaires aux éducateurs de jeunes enfants de la Commune de Paris
Déliberation
2013 DRH 82-1
Conseil municipal
Avenant n° 8 à la convention du 5 mai 1998 portant sur la gestion du crématorium du Père-Lachaise (20e).
Déliberation
2013 DEVE 65-1
Conseil municipal
Subvention (80.583 euros) et avenant n° 5 avec l'association La Croix Rouge Française pour la halte garderie Parnassium (15e).
Déliberation
2013 DFPE 184-1
Conseil municipal
Subvention (91.603 euros) et avenant n°5 avec l'association République Enfants pour la crèche parentale (10e).
Déliberation
2013 DFPE 126-1
Conseil municipal
Subvention (3.000 euros) et convention avec l'association départementale de Paris de la Ligue Contre la Violence Routière.
Déliberation
2013 DVD 173-1
Conseil municipal
Adhésion à la convention Eco-Mobilier / Syctom pour la collecte et le traitement des déchets d'éléments d'ameublement.
Déliberation
2013 DPE 12-1
Conseil municipal