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Reprise des locaux sinistrés par la SA SCOP UTB suite à l'incendie de la Mairie du 9e arrondissement.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DPA 58-1
Conseil municipal

Réaménagement du quartier des Halles (1er). Convention constitutive d'un groupement commandes en vue de mutualiser les procédures d'achats pour la réalisation des prestations d'entretien et de maintenance technique générale des ouvrages, équipements et réseaux du Forum des Halles.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 SG 184-1
Conseil municipal

Subvention (299.533 euros) et avenant n°5 avec l'association La Croix Rouge Française (14e) pour la crèche collective Gabriel de Mun (10e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DFPE 181-1
Conseil municipal

Convention de gestion avec la SemPariSeine concernant les voies privées ouvertes au public de la ZAC Beaujon (8e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DVD 166-1
Conseil municipal

Subvention (44.660 euros) et avenant n°1 avec l'association Estrelia pour la crèche collective Club des 3 Zans (20e)

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DFPE 118-1
Conseil municipal

Dépose d'une demande de permis de construire pour la restructuration et l'extension des locaux vestiaires publics hommes et femmes et des locaux du personnel à la piscine Bernard Lafay (17e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DJS 389-1
Conseil municipal

Subvention (50.000 euros) avec convention avec le Paris Jean-Bouin CASG au titre de la saison 2013-2014.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DJS 223-1
Conseil municipal

Subventions (13.000 euros) à 5 associations et conventions avec 3 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DVD 100-1
Conseil municipal

Création de trois jardins partagés et réalisation d'une extension d'un jardin partagé existant situés dans les 9e, 14e, 18e et 20e arrondissements.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DEVE 138-1
Conseil municipal

Subvention (39.000 euros) et avenant à convention avec l'association La Prévention Routière.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DVD 98-1
Conseil municipal

Subvention (672.936 euros) et convention avec l'association Oeuvre nouvelle des Crèches Parisiennes (16e) pour le multi accueil André Rousseau (9e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DFPE 174-1
Conseil municipal

Subvention (42.000 euros) et avenant à convention avec l'association " Voiture & Co ".

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DVD 97-1
Conseil municipal

Convention d'occupation temporaire pour l'emplacement d'une station Vélib' sur son domaine avec le Groupe Hospitalier La Pitié- Salpêtrière.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DVD 203-1
Conseil municipal

Subvention (22 000 euros) et convention avec l'association Animation, Insertion, Culture et Vélo (AICV).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DVD 175-1
Conseil municipal

Acquisition de l'assiette foncière de baux à construction, appartenant à la SEMAVIP, dans le secteur de la ZAC Bassin de la Villette (19e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DU 275-1
Conseil municipal

Lancement d'une consultation pour un marché de maintenance multi technique des locaux du poste central d'exploitation (PCE) Lutèce à Paris.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DVD 87-1
Conseil municipal

Contrat d'animation de la cellule d'assistance technique pour les rejets non domestiques de Paris avec l'Agence de l'Eau Seine-Normandie.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DPE 69-1
Conseil municipal

Subvention (174.796 euros) et avenant n° 5 avec l'association Oeuvre Nouvelle des crèches Parisiennes (16e) pour la crèche collective Le Petit Moulin (14e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DFPE 176-1
Conseil municipal

Application du tarif d'intérêt général dans le cadre de travaux d'abattage et de replantation d'arbres liés à la construction d'une usine de traitement des eaux, avenue David Weill (14e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DEVE 162-1
Conseil municipal

Convention avec VEWIN fixant les conditions de participation de la Ville de Paris au programme EBC "benchmarking" sur les services d'eau et assainissement européens, sur la base des données 2012.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DPE 70-1
Conseil municipal