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Subvention (987.422 euros) et avenant n° 5 avec la Fondation oeuvre de la Croix Saint Simon pour la crèche familiale Beaugrenelle (15e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DFPE 66-1
Conseil municipal

Subvention (38.619 euros) et avenant n°5 avec l'association Espace 19 (19e) pour la halte-garderie Espace Ardennes (19e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DFPE 31-1
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution et signature de deux marchés pour la maintenance des équipements aérauliques et des équipements de sécurité, des stations de gestion locale du réseau d'assainissement parisien.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DPE 68-1
Conseil municipal

Approbation de l'application du tarif d'intérêt général dans le cadre de travaux d'abattage, d'élagage et de replantation d'arbres liés à l'extension du collège Georges Leven sis 45-51 boulevard Carnot (12e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DEVE 157-1
Conseil municipal

Subvention (129.155 euros) et convention avec l'association ARFOG-LAFAYETTE (13e) pour la crèche collective Sèvres (6e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DFPE 93-1
Conseil municipal

Subvention (184.270 euros) et avenant n° 5 à la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon (20e) pour la halte-garderie Le Chalet du Champ de Mars (7e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DFPE 65-1
Conseil municipal

Subvention (81.668 euros) et avenant n°2 avec l'association Estrelia pour la crèche collective Libellule et Papillon (20e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DFPE 117-1
Conseil municipal

Subvention (3.000 euros) à l'association Terre de Liens Ile-de-France pour ses actions de sensibilisation et de mobilisation des Parisiens au développement de l'agriculture biologique en Ile-de-France.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DEVE 132-1
Conseil municipal

Approbation du principe d'ahésion de la Ville de Paris à l'association de préfiguration dénommée "OpenENT".

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DSTI 32-1
Conseil municipal

Convention et garantie de la Ville de Paris pour un emprunt de 3.126.000 euros à contracter par l'Union Départementale des Associations Familiales de Paris (UDAF 75), destiné au fianncement de l'acquisition d'un local sis 11 bis rue Blanche (9e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DFPE 453-1
Conseil municipal

Réalisation par la société Foncière d'Habitat et Humanisme d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 1 logement PLA-I, 16 rue Erlanger (16e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 143-2
Conseil municipal

Subvention (313.464 euros) et avenant n° 5 avec l'Association Pour l'Accueil de Tous les Enfants pour le jardin d'enfants L'Ecole Gulliver (12e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DFPE 263-1
Conseil municipal

Convention avec la SIEMP, afin de définir les modalités de gestion du passage sous voûte d'immeuble situé 41, rue Richard Lenoir et permettant l'accès au square de la rue Godefroy Cavaignac (11e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DEVE 26-1
Conseil municipal

Dépose d'une demande de permis de construire pour la réhabilitation des locaux et l'adaptation des personnes à mobilité réduite au centre sportif Courcelles (17e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DJS 388-1
Conseil municipal

Application du tarif d'intérêt général dans le cadre de travaux d'abattage et de replantation d'arbres liés à la réalisation de travaux d'investissement routier dans le secteur Bruneseau Nord, ZAC Paris Rive Gauche (13e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DEVE 156-1
Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement et d'attribution d'un marché à bons de commande relatif à la fourniture d'uniformes, de prestations d'essayages, de retouches et de distributions destinés aux agents de la Ville de Paris.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DILT 11-1
Conseil municipal

Lancement du marché relatif à l'Organisation des Voeux 2014 du Maire de Paris aux agents de la Ville au Palais Omnisports de Paris Bercy (POPB) (Article 30) et du marché relatif à l'accueil des Voeux 2014 du Maire de Paris aux agents de la Ville au Palais Omnisports de Paris Bercy (POPB) (article 27-III).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DICOM 22-1
Conseil municipal

Subvention (177.380 euros) et avenant n° 5 avec l'association Oeuvre Nouvelle des Crèches parisiennes pour la crèche collective Brancion (15e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DFPE 177-1
Conseil municipal

Convention de mise à disposition de compétences et de services entre la Ville de Paris (DSTI) et le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DSTI 19-1
Conseil municipal

Avenant n°1 au marché de travaux lot n°1 d'aménagement d'une promenade sur la petite ceinture entre la place Balard et la rue Olivier de Serres (15e)

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DEVE 141-1
Conseil municipal