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Subvention (4.000 euros) et convention avec l'association " productions bellevilloises ".

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DICOM 24-1
Conseil municipal

Subvention (1.500 euros) à l'association Cadasilo (13e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 464-1
Conseil municipal

Fixation des alignements et classement dans le domaine public routier des différentes voies, déclassement et cession à la SEMAVIP des emprises rue Paul Meurice et voie DR/20. Autorisation de déposer toute demande administrative, dont toute demande d'autorisation d'urbanisme nécessaire à la réalisation du programme d'aménagement Paul Meurice (20e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DU 197-1
Conseil municipal

Subvention (40 000 euros) et avenant n°1 à la convention à la Fédération des centres sociaux et socioculturels de Paris (19e) pour son dispositif d'accompagnement à la préparation du Diplôme Initial de Langue Française (DILF) au titre de l'Intégration et la Politique de la Ville.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DPVI 113-1
Conseil municipal

Exonération de la redevance d'occupation du domaine public pour l'organisation de l'édition 2013 de la fête des vendanges (18e) par l'Association pour le Développement de la Création, Etudes et Projet (ADCEP).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DDEEES 193-1
Conseil municipal

Subvention (5.000 euros) à la société des Amis du Musée Zadkine (6e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 676-1
Conseil municipal

Subvention (3.000 euros) à l'association Cry d'Err Danse (15e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 342-1
Conseil municipal

Subvention (5.000 euros) à l'association Paris Polar (13e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DDEEES 184-1
Conseil municipal

Subvention (800 euros) à l'association Zig Zag Création (17e)

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 463-1
Conseil municipal

Convention de parrainage Aquarium de Paris.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DICOM 37-1
Conseil municipal

Approbation du principe de passation et d'attribution d'un marché à bons de commande pour la maintenance et les évolutions du système de conférence, de sonorisation et du système électronique de la salle du Conseil de Paris.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DSTI 11-1
Conseil municipal

Subvention (27.500 euros) avec conventions avec l'association Alliance israélite universelle (9e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 603-1
Conseil municipal

Inventaire des équipements dont les conseils d'arrondissement ont la charge.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DUCT 133-1
Conseil municipal

Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association Projets 19 (19e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DUCT 41-1
Conseil municipal

Subvention (5.000 euros) à l'Association pour l'Enseignement du Judaïsme comme Culture A.E.J.C. (13e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 562-1
Conseil municipal

Subvention (6.000 euros) à l'association L'Atelier de Maurice Arnoult (18e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DDEEES 173-1
Conseil municipal

Subvention (5.000 euros) et convention avec l'association " Faubourg Simone ".

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DICOM 28-1
Conseil municipal

Subvention (15.000 euros) à la Fédération du Logement de Paris (11e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 186-1
Conseil municipal

Modification de la délibération 2006 DDATC 165 portant dérogation au contingent mensuel de 25 heures supplémentaires pouvant être accordées aux personnels affectés de manière permanente et/ou occasionnelle aux travaux d'élection et de recensement de la population.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DUCT 139-1
Conseil municipal

Création de l'établissement de coopération culturelle Maison des métallos (11e)

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 703-1
Conseil municipal