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Subvention (245.873 euros) et avenant n° 4 avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon (20e) pour le multi-accueil Tambour et Trompette (5e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DFPE 61-1
Conseil municipal

Subvention (452.957 euros) et avenant n° 5 à la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon (20e) pour la multi-structure La Souris Verte (17e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DFPE 68-1
Conseil municipal

Subvention (56.851 euros) et avenant n°5 avec l'association Grenadine et Menthe à l'Eau (19e) pour la crèche parentale (19e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DFPE 36-1
Conseil municipal

Subvention (75.000 euros) et convention avec l'association Action Contre la Faim (14e) pour un programme d'aide d'urgence aux réfugiés syriens.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DGRI 79-1
Conseil municipal

Attribution de la dénomination de "Espace Françoise Seligmann" à l'immeuble municipal situé 21 rue Sambre et Meuse (10e), actuelle annexe au collège Valmy.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DASCO 153-1
Conseil municipal

Ouvrages de franchissement du faisceau ferré Saint lazare dans la ZAC Clichy Batignolles (17e). Approbation des modalités de passation et signature de marchés de prestations intellectuelles correspondantes.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DVD 72-1
Conseil municipal

Avenant n°2 à la convention de délégation de service public pour la gestion du centre d'animation Interclub 17 (17e) relatif à la mise en place d'ateliers périscolaires dans le cadre de l'aménagement des rythmes éducatifs.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DJS 369-1
Conseil municipal

Subvention (430.000 euros) et convention avec le Club des Français Volants au titre de la saison 2013-2014.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DJS 220-1
Conseil municipal

Subvention (116.760 euros) et avenant n° 4 à la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon (20e) pour la halte-garderie Jardin Luxembourg (6e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DFPE 63-1
Conseil municipal

Subvention (399.137 euros) et avenant n° 5 avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon (20e) pour la crèche collective Sainte Amélie (20e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DFPE 77-1
Conseil municipal

Subvention (6.000 euros) avec avenant à la convention annuelle avec le Comité International des Jeux Mathématiques (15e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DJS 379-1
Conseil municipal

Avenant n°1 à la convention de délégation de service public pour la gestion des centres d'animation Château-Landon, Jemmapes, Granges-aux-Belles et Jean Verdier (10e) relatif à la mise en place d'ateliers périscolaires dans le cadre de l'aménagement des rythmes éducatifs.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DJS 363-1
Conseil municipal

Demande de subvention auprès du Conseil régional d'Ile-de-France pour la construction de l'Auberge de jeunesse Pajol, 22, rue Pajol (18e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DJS 245-1
Conseil municipal

Subventions (47.563 euros) à l'école Boulle (12e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DASCO 185-1
Conseil municipal

Subvention (200.388 euros) et avenant n°5 avec l'association Centre d'Actions Locales du 18ème pour la halte-garderie La Toupie (18e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DFPE 23-1
Conseil municipal

Ressort des écoles publiques de Paris pour l'année scolaire 2014-2015.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DASCO 151-1
Conseil municipal

Avenant n°2 à la convention de délégation de service public pour la gestion du centre d'animation et d'hébergement Maurice Ravel (12e) et du centre d'hébergement Kellermann (13e) relatif à la mise en place d'ateliers périscolaires dans le cadre de l'aménagement des rythmes éducatifs.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DJS 365-1
Conseil municipal

Convention d'occupation temporaire du domaine public avec l'association ASPTT Paris Ile De France pour l'exploitation privative de l'espace de remise en forme situé dans l'enceinte du stade municipal Sébastien Charléty (13e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DJS 406-1
Conseil municipal

Subvention (40.097 euros) et avenant n° 5 avec l'association AJEFA (10e) pour le jardin d'enfants 32 rue Rasselins (20e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DFPE 82-1
Conseil municipal

Subvention (103.752 euros) et avenant n° 5 avec l'association Les Ateliers pour les Petits (18e) pour sa halte-garderie du même nom.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DFPE 19-1
Conseil municipal